Notice descriptive

2 -SARL Acemip (1999) ; 27 -SA Transports Mathieu, Editranspo (1999) ; 29 -SARL Income, Autoscan (1996-1999) ; 30 -SARL Destination terroirs, destination terroirs (1997-1999) ; 31 - SARL Parfum indigo, nouveau procédé pour le traitement des mauvaises odeurs (1999-2002) ; 32 -SA Conserveries Besiers, lancement d'un condiment de terroir à partir d'une culture de cornichons nouvelle et industrielle (1996-1999)

(1996/2002)

Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Programmes d'initiatives communautaires. > Programme Pic PME 1995-1999. > Suivi technique et financier, dossiers de projets : fiches d'opération, formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, fiches et rapports de contrôle, arrêtés préfectoraux, conventions, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, certificats de service fait, tableaux récapitulatifs. > Mesure 2 - Partenariat interentreprises pour l'innovation et la modernisation des PME.
Cote : 7824 W 113
Intitulé :

2 -SARL Acemip (1999) ; 27 -SA Transports Mathieu, Editranspo (1999) ; 29 -SARL Income, Autoscan (1996-1999) ; 30 -SARL Destination terroirs, destination terroirs (1997-1999) ; 31 - SARL Parfum indigo, nouveau procédé pour le traitement des mauvaises odeurs (1999-2002) ; 32 -SA Conserveries Besiers, lancement d'un condiment de terroir à partir d'une culture de cornichons nouvelle et industrielle (1996-1999)

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7824 W

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