Notice descriptive
Programme Pic PME 1995-1999.
(1993/2005)
Programme Pic PME 1995-1999.
Notices filles
Appel à projets : correspondance, guide, documentation, tableaux récapitulatifs, plan de financement prévisionnel.
(1996/1999)Suivi technique et financier, dossiers de projets : fiches d'opération, formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, fiches et rapports de contrôle, arrêtés préfectoraux, conventions, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, certificats de service fait, tableaux récapitulatifs.
(1993/2005)Mise en œuvre du programme : documentation, rapports, correspondance, grille d'évaluation, liste des dossiers évalués, tableaux de suivi des demandes de subventions.
(1994/2003)
