Notice descriptive
Programmes d'initiatives communautaires. (1987/2005)
Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999.
Cote : 7824 W 95-124
Intitulé : Programmes d'initiatives communautaires.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Leader I et II. (1991/2004)
- Programme intégré méditerranée (PIM) 1986-1992. (1987/1999)
- Programme Pic Retex (reconversion des zones fortement dépendantes du secteur textile). (1994/2003)
- Programme Pic Rechar I, dossier de clôture : correspondance, notes (1993-1994). Programme Pic Rechar II, aide à l'instruction du projet de reconversion économique des bassins charbonnier dans le Tarn : réglementation, correspondance, rapports, pièces annexes (1994-1997). (1993/1997)
- Programme Pic Konver, dossier d'élaboration du programme (1994-1998) ; rapport d'évaluation (1997) ; états d'utilisation des crédits (1998-1999) ; suivi des opérations financées (1994-1999). (1994/1999)
- Programme Pic PME 1995-1999. (1993/2005)
- Pic Adapt, mesure 7 (Euro-télétravail). (1994/2001)
- Programmes complémentaires nationaux du PIC, programme plurirégional de défense : étude sur les industries de défense en Midi-Pyrénées, projets de DOCUP, correspondance, plan de financement (1997-1999) ; programmes opérationnels Adapt et emploi, développement des ressources humaines (1994-1999) : programmes opérationnel (1996) ; comité de bassin Sud-Tarn, cellule d'appui aux ressources humaines du bassin de Castres-Mazamet : dossier de demande de renforcement du concours des fonds européens au titre du programme ADAPT (1997-2000). (1994/2000)
- Programme national d'assistance technique, comités de suivi et de programmation, 19 décembre 1997 ; 23 juillet 1998 ; 17 février 1999 : convocations, ordre du jour, états d'avancement des programmes, relevés de conclusions, répertoire des projets à examiner, compte rendu de réunions, décisions de la commission des communautés européennes. (1997/1999)
