Notice descriptive
1544 (15 novembre-31 décembre) (1544 (15 novembre-31 décembre))
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions judiciaires > Chambre criminelle dite Tournelle > Procès par écrit. > Arrêts criminels.
Cote : 1 B 3370
Intitulé : 1544 (15 novembre-31 décembre)
Date : 1544 (15 novembre-31 décembre)
Présentation du contenu :
précédé de deux arrêts du mois d’août
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / justice / justice civile / justice pénale / crimes et délits / qualification correctionnelle / qualification criminelle / décision de justice
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Parlement de Toulouse et parlements éphémèresLe formulaire de recherche :
