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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Bessières (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Conseils de fabrique (1763-1907)
    • Affaires particulières (1804-1907)
      • Alan : examen des comptes et budgets (1900) ; Argut-dessous : instructions sur le fonctionnement du conseil (1881) ; Aulon : examen des comptes et budgets (1900) ; Auragne : autorisation de l'évêché de réorganiser le conseil de fabrique (1845) ; Aureville : délibération du conseil de fabrique portant sur divers objets (1903) ; Aurignac : examen des comptes et budgets (1902, 1903), Bouzin annexe : instructions sur le produit des chaises (1888) ; Ausson : la fabrique demande la mise en possession de l'emplacement de l'oratoire de Sainte-Colombe (1853) ; Auterive : autorisation d'emploi de fonds provenant d'un legs pour des réparations à l'église (1832), paroisse de Saint-Paul : examen des comptes et budgets (1983-1985, 1904) ; Auzas : autorisation d'employer le produit de la vente d'une maison pour des travaux à la chapelle dédiée au patron de la paroisse, devis (1905) ; Avignonet : autorisation de report de la réunion fabricienne de Quasimodo (1900) ; Beaupuy : instructions sur le fonctionnement du conseil de fabrique de l'église Saint-Martial qui dessert les communes de Mondouzil, Montrabé, Beaupuy (1896-1898) ; Bessières : projet de restauration et d'agrandissement de l'église (1882) ; Born (Le) : concession d'un terrain par le conseil municipal pour ériger une statue en souvenir d'une mission (1901) ; Bouzin (voir Aurignac) ; Cadours : gestion des chaises de l'église (1885), examen des comptes et budgets (1885). (1832/1905)
        Contexte : Fabriques > Conseils de fabrique > Affaires particulières
        Cote : 5 V 40
        Intitulé : Alan : examen des comptes et budgets (1900) ; Argut-dessous : instructions sur le fonctionnement du conseil (1881) ; Aulon : examen des comptes et budgets (1900) ; Auragne : autorisation de l'évêché de réorganiser le conseil de fabrique (1845) ; Aureville : délibération du conseil de fabrique portant sur divers objets (1903) ; Aurignac : examen des comptes et budgets (1902, 1903), Bouzin annexe : instructions sur le produit des chaises (1888) ; Ausson : la fabrique demande la mise en possession de l'emplacement de l'oratoire de Sainte-Colombe (1853) ; Auterive : autorisation d'emploi de fonds provenant d'un legs pour des réparations à l'église (1832), paroisse de Saint-Paul : examen des comptes et budgets (1983-1985, 1904) ; Auzas : autorisation d'employer le produit de la vente d'une maison pour des travaux à la chapelle dédiée au patron de la paroisse, devis (1905) ; Avignonet : autorisation de report de la réunion fabricienne de Quasimodo (1900) ; Beaupuy : instructions sur le fonctionnement du conseil de fabrique de l'église Saint-Martial qui dessert les communes de Mondouzil, Montrabé, Beaupuy (1896-1898) ; Bessières : projet de restauration et d'agrandissement de l'église (1882) ; Born (Le) : concession d'un terrain par le conseil municipal pour ériger une statue en souvenir d'une mission (1901) ; Bouzin (voir Aurignac) ; Cadours : gestion des chaises de l'église (1885), examen des comptes et budgets (1885).
        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / conseil d'administration / organe délibérant / comptabilité publique / rente
        Lieu : Alan (Haute-Garonne, France) / Argut-Dessous (Haute-Garonne, France) / Aulon (Haute-Garonne, France) / Auragne (Haute-Garonne, France) / Aureville (Haute-Garonne, France) / Aurignac (Haute-Garonne, France) / Ausson (Haute-Garonne, France) / Auterive (Haute-Garonne, France) / Auzas (Haute-Garonne, France) / Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Beaupuy (Haute-Garonne, France) / Bessières (Haute-Garonne, France) / Bouzin (Haute-Garonne, France) / Cadours (Haute-Garonne, France) / Le Born (Haute-Garonne, France) / Mondouzil (Haute-Garonne, France) / Montrabé (Haute-Garonne, France) / Saint-Paul (Auterive, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Beaupuy (Haute-Garonne, France) -- Église Saint-Martial / Beaupuy (Haute-Garonne, France) -- Paroisse Saint-Martial / Haute-Garonne (France ; département)

    • Actions judiciaires. (1812-1898)
      • Alan (1896-1897) ; Aspet (1893) ; Aureville (1850-1851) ; Aussonne (1843) ; Auterive (1890) ; Auzielle-Tolosane (1844-1867) ; Avignonet-Lauragais (1841-1844) ; Ayguesvives (1874-1875) ; Bagnères-de-Luchon (1874-1891) ; Baziège (1891) ; Bazus (1888-1889) ; Beaupuy (1894-1896) ; Belberaud (1879-1880) ; Bellegarde-Sainte-Marie (1884) ; Benque (1895-1896) ; Bérat (1826-1827) ; Bessières (1826-1896) ; Blagnac (1845-1851) ; Bois-de-la-Pierre (1836-1839) ; Boissède (1887-1890) ; Boulogne-sur-Gesse (1870) ; Burgaud (Le) (1851-1852). (1826-1897)
        Contexte : Fabriques > Conseils de fabrique > Actions judiciaires.
        Cote : 5 V 55
        Intitulé : Alan (1896-1897) ; Aspet (1893) ; Aureville (1850-1851) ; Aussonne (1843) ; Auterive (1890) ; Auzielle-Tolosane (1844-1867) ; Avignonet-Lauragais (1841-1844) ; Ayguesvives (1874-1875) ; Bagnères-de-Luchon (1874-1891) ; Baziège (1891) ; Bazus (1888-1889) ; Beaupuy (1894-1896) ; Belberaud (1879-1880) ; Bellegarde-Sainte-Marie (1884) ; Benque (1895-1896) ; Bérat (1826-1827) ; Bessières (1826-1896) ; Blagnac (1845-1851) ; Bois-de-la-Pierre (1836-1839) ; Boissède (1887-1890) ; Boulogne-sur-Gesse (1870) ; Burgaud (Le) (1851-1852).
        Date : 1826-1897

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / conseil d'administration / organe délibérant / conseil de préfecture / justice civile
        Lieu : Alan (Haute-Garonne, France) / Aspet (Haute-Garonne, France) / Aureville (Haute-Garonne, France) / Aussonne (Haute-Garonne, France) / Auterive (Haute-Garonne, France) / Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Ayguesvives (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Baziège (Haute-Garonne, France) / Bazus (Haute-Garonne, France) / Beaupuy (Haute-Garonne, France) / Belberaud (Haute-Garonne, France) / Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Bérat (Haute-Garonne, France) / Bessières (Haute-Garonne, France) / Blagnac (Haute-Garonne, France) / Bois-de-la-Pierre (Haute-Garonne, France) / Boissède (Haute-Garonne, France) / Le Burgaud (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) / Benque (Haute-Garonne, France) / Auzielle (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Généralités. (1763-1822)
      • États des biens et rentes des fabriques restitués par l'Etat aux fabriques justiciables du conseil de préfecture (arrondissement de Toulouse). (1763-1822)
        • Aucamville (1809) ; Aussonne (1822) ; Auzeville-Tolosane (1806-1809) ; Azas (1803-1808) ; Balma (1803-1808) ; Bazus (1803-1807 ; 1809) ; Beauzelle (1806-1809) ; Bellegarde-Sainte-Marie (1809) ; Bellesserre (1803-1809) ; Bessières (1803-1804, 1806, 1808-1809) ; Blagnac (1807-1808, 1822) ; Bonrepos-Riquet (1808) ; Born (Le) (1803, 1808) ; Bouloc (1803, 1806-1808) ; Brax (1806, 1808), Bretx (1790, 1806, 1808-1809) ; Brignemont (1803, 1806-1807, 1809) ; Bruguières (1806, 1808-1809) ; Burgaud (Le) (1763-1764, 1803, 1806, 1808) ; Buzet-sur-Tarn (1803, 1805, 1806-1809) ; Cabanac-Séguenville (1803,1807-1809) ; Cadours (1806, 1808, 1809) ; Castanet-Tolosan (1803, 1807) ; Castelginest (1803, 1808, 1822) ; Castelmaurou (1806) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1806-1809) ; Castéra (Le) (1806-1808) ; Caubiac (1803-1806, 1808) ; Cépet (1806-1808) ; Clermont-le-Fort (1809) ; Colomiers (1804, 1808) ; Cornebarrieu (1809) ; Cox (1803, 1809) ; Cugnaux (1808, 1822). (1763-1822)
          Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Généralités. > États des biens et rentes des fabriques restitués par l'Etat aux fabriques justiciables du conseil de préfecture (arrondissement de Toulouse).
          Cote : 5 V 67
          Intitulé : Aucamville (1809) ; Aussonne (1822) ; Auzeville-Tolosane (1806-1809) ; Azas (1803-1808) ; Balma (1803-1808) ; Bazus (1803-1807 ; 1809) ; Beauzelle (1806-1809) ; Bellegarde-Sainte-Marie (1809) ; Bellesserre (1803-1809) ; Bessières (1803-1804, 1806, 1808-1809) ; Blagnac (1807-1808, 1822) ; Bonrepos-Riquet (1808) ; Born (Le) (1803, 1808) ; Bouloc (1803, 1806-1808) ; Brax (1806, 1808), Bretx (1790, 1806, 1808-1809) ; Brignemont (1803, 1806-1807, 1809) ; Bruguières (1806, 1808-1809) ; Burgaud (Le) (1763-1764, 1803, 1806, 1808) ; Buzet-sur-Tarn (1803, 1805, 1806-1809) ; Cabanac-Séguenville (1803,1807-1809) ; Cadours (1806, 1808, 1809) ; Castanet-Tolosan (1803, 1807) ; Castelginest (1803, 1808, 1822) ; Castelmaurou (1806) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1806-1809) ; Castéra (Le) (1806-1808) ; Caubiac (1803-1806, 1808) ; Cépet (1806-1808) ; Clermont-le-Fort (1809) ; Colomiers (1804, 1808) ; Cornebarrieu (1809) ; Cox (1803, 1809) ; Cugnaux (1808, 1822).
          Date : 1763-1822

          Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique
          Lieu : Aucamville (Haute-Garonne, France) / Aussonne (Haute-Garonne, France) / Auzeville-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Azas (Haute-Garonne, France) / Balma (Haute-Garonne, France) / Bazus (Haute-Garonne, France) / Beauzelle (Haute-Garonne, France) / Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Bellesserre (Haute-Garonne, France) / Bessières (Haute-Garonne, France) / Blagnac (Haute-Garonne, France) / Bonrepos-Riquet (Haute-Garonne, France) / Le Born (Haute-Garonne, France) / Bouloc (Haute-Garonne, France) / Brax (Haute-Garonne, France) / Bretx (Haute-Garonne, France) / Brignemont (Haute-Garonne, France) / Bruguières (Haute-Garonne, France) / Le Burgaud (Haute-Garonne, France) / Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cadours (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Castelginest (Haute-Garonne, France) / Castelmaurou (Haute-Garonne, France) / Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France) / Caubiac (Haute-Garonne, France) / Cépet (Haute-Garonne, France) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) / Cox (Haute-Garonne, France) / Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

    • Biens meubles (1803-1906)
      • Valeurs mobilières : achat, remboursements, aliénations de rentes. (1803-1906)
        • Bellegarde-Sainte-Marie (1897) ; Bérat (1813) ; Bessières (1804-1901) ; Blagnac (1840-1867) ; Blajan (1852-1884) ; Bouloc (1808-1809) ; Bretx (1882-1901) ; Bruguières (1826-1835) ; Burgaud (Le) (1861-1862) ; Buzet-sur-Tarn (1850-1875) ; Cadours (1861-1878) ; Calmont (1855) ; Canens (1854-1855) ; Capens (1857-1889) ; Caragoudes (1869) ; Caraman (1846) ; Carbonne (1842-1846) ; Cardeilhac (1883-1884). (1804-1901)
          Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Biens meubles > Valeurs mobilières : achat, remboursements, aliénations de rentes.
          Cote : 5 V 71
          Intitulé : Bellegarde-Sainte-Marie (1897) ; Bérat (1813) ; Bessières (1804-1901) ; Blagnac (1840-1867) ; Blajan (1852-1884) ; Bouloc (1808-1809) ; Bretx (1882-1901) ; Bruguières (1826-1835) ; Burgaud (Le) (1861-1862) ; Buzet-sur-Tarn (1850-1875) ; Cadours (1861-1878) ; Calmont (1855) ; Canens (1854-1855) ; Capens (1857-1889) ; Caragoudes (1869) ; Caraman (1846) ; Carbonne (1842-1846) ; Cardeilhac (1883-1884).
          Date : 1804-1901

          Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / domaine mobilier / mobilier d'église
          Lieu : Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Bérat (Haute-Garonne, France) / Bessières (Haute-Garonne, France) / Blagnac (Haute-Garonne, France) / Blajan (Haute-Garonne, France) / Bouloc (Haute-Garonne, France) / Bretx (Haute-Garonne, France) / Bruguières (Haute-Garonne, France) / Le Burgaud (Haute-Garonne, France) / Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Cadours (Haute-Garonne, France) / Calmont (Haute-Garonne, France) / Canens (Haute-Garonne, France) / Capens (Haute-Garonne, France) / Caragoudes (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

      • Emprunts. Aureville : emprunt pour restauration du presbytère (1893-1898) ; Auriac-sur-Vendinelle : remboursement d'un emprunt irrégulièrement contacté (1894) ; Bagnères-de-Luchon : emprunt pour l'achat d'un orgue (1880-1882) ; Bessières : emprunt pour frais de procès et travaux à l'église (1894-1895) ; Castanet-Tolosan : emprunt pour paiement d'honoraires d'architecte (1863) ; Cugnaux : emprunt pour travaux à l'église (1854) ; Gagnac-sur-Garonne : emprunt pour travaux de peinture à l'église (1879-1883) ; Latrape : emprunt pour des réparations à l'église (1876-1877) ; Launac : emprunts pour reconstruction du presbytère, paiement droit de mutation, achat d'un autel et solde des dettes de la fabrique (1860-1865) ; Mondouzil : emprunt pour paiement de droit de mutation (1847-1848) ; Rieux-Volvestre : emprunt pour paiement d'une dette due au sieur Pédoya, peintre-décorateur, (1861) ; Saint-Béat : emprunt pour travaux à l'église (1900-1901) ; Toulouse- église Daurade (Notre Dame de la) : emprunt pour travaux de décoration intérieure [plan] (1875-1892) : Toulouse église des Minimes : emprunt pour paiement de dettes 1858-1862 (1858-1892) . (1847-1901)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Biens meubles
        Cote : 5 V 87
        Intitulé : Emprunts. Aureville : emprunt pour restauration du presbytère (1893-1898) ; Auriac-sur-Vendinelle : remboursement d'un emprunt irrégulièrement contacté (1894) ; Bagnères-de-Luchon : emprunt pour l'achat d'un orgue (1880-1882) ; Bessières : emprunt pour frais de procès et travaux à l'église (1894-1895) ; Castanet-Tolosan : emprunt pour paiement d'honoraires d'architecte (1863) ; Cugnaux : emprunt pour travaux à l'église (1854) ; Gagnac-sur-Garonne : emprunt pour travaux de peinture à l'église (1879-1883) ; Latrape : emprunt pour des réparations à l'église (1876-1877) ; Launac : emprunts pour reconstruction du presbytère, paiement droit de mutation, achat d'un autel et solde des dettes de la fabrique (1860-1865) ; Mondouzil : emprunt pour paiement de droit de mutation (1847-1848) ; Rieux-Volvestre : emprunt pour paiement d'une dette due au sieur Pédoya, peintre-décorateur, (1861) ; Saint-Béat : emprunt pour travaux à l'église (1900-1901) ; Toulouse- église Daurade (Notre Dame de la) : emprunt pour travaux de décoration intérieure [plan] (1875-1892) : Toulouse église des Minimes : emprunt pour paiement de dettes 1858-1862 (1858-1892) .
        Date : 1847-1901

        Sujet : dette publique / plan / circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / domaine mobilier / mobilier d'église
        Personne : Pédoya (peintre décorateur)
        Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France) / Auriac-sur-Vendinelle (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Bessières (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Gagnac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Latrape (Haute-Garonne, France) / Launac (Haute-Garonne, France) / Mondouzil (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Basilique Notre-Dame la Daurade / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Basilique Sainte-Marie la Daurade / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Église Sainte-Marie la Daurade / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Église Saint-François de Paule des Minimes / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Église des Minimes / Haute-Garonne (France ; département)

    • Biens immeubles.- Acquisitions, ventes, échanges et locations d'immeubles. (1805-1905)
      • Bessières (1868-1870) ; Blagnac (1823-1883) ; Blajan (1863-1870) ; Boulogne-sur-Gesse (1804-1894) ; Bretx (1857-1858) ; Bruguières (1869-1870) ; Cassagne (1831-1833) ; Castelbiague (1897-1899) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1847) ; Castéra (Le) (1894-1895) ; Cintegabelle (1873-1889) ; Colomiers (1903) ; Cuguron (1872) ; Deyme (1839-1840) ; Donneville (1898) ; Empeaux (1833-1835) ; Escanecrabe (1857-1884) ; Faget (Le) (1879) ; Falga (1872) ; Fougaron (1872-1877) ; Fousseret (Le) (1867-1872) ; Gardouch (1855-1885) ; Gensac-de-Boulogne (1865-1866) ; Gouaux-de-Luchon (1793) ; Gourdan-Polignan (1879) ; Gragnague (1834) ; Grenade, annexe de Saint-Caprais (1842-1900). (1793-1903)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Biens immeubles.- Acquisitions, ventes, échanges et locations d'immeubles.
        Cote : 5 V 89
        Intitulé : Bessières (1868-1870) ; Blagnac (1823-1883) ; Blajan (1863-1870) ; Boulogne-sur-Gesse (1804-1894) ; Bretx (1857-1858) ; Bruguières (1869-1870) ; Cassagne (1831-1833) ; Castelbiague (1897-1899) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1847) ; Castéra (Le) (1894-1895) ; Cintegabelle (1873-1889) ; Colomiers (1903) ; Cuguron (1872) ; Deyme (1839-1840) ; Donneville (1898) ; Empeaux (1833-1835) ; Escanecrabe (1857-1884) ; Faget (Le) (1879) ; Falga (1872) ; Fougaron (1872-1877) ; Fousseret (Le) (1867-1872) ; Gardouch (1855-1885) ; Gensac-de-Boulogne (1865-1866) ; Gouaux-de-Luchon (1793) ; Gourdan-Polignan (1879) ; Gragnague (1834) ; Grenade, annexe de Saint-Caprais (1842-1900).
        Date : 1793-1903

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / domaine immobilier / loyer immobilier / transaction immobilière
        Lieu : Bessières (Haute-Garonne, France) / Blajan (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) / Bruguières (Haute-Garonne, France) / Cassagne (Haute-Garonne, France) / Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle (Haute-Garonne, France) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Cuguron (Haute-Garonne, France) / Deyme (Haute-Garonne, France) / Donneville (Haute-Garonne, France) / Empeaux (Haute-Garonne, France) / Escanecrabe (Haute-Garonne, France) / Le Faget (Haute-Garonne, France) / Falga (Haute-Garonne, France) / Fougaron (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Gardouch (Haute-Garonne, France) / Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Gouaux-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France) / Gragnague (Haute-Garonne, France) / Grenade (Haute-Garonne, France) / Saint-Caprais-du Rouanet (Grenade, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)



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