Notice descriptive
Biens des fabriques. (an XI-1906)
Contexte : Fabriques
Cote : 5 V 65-113
Intitulé : Biens des fabriques.
Date : an XI-1906
Présentation du contenu :
Biens et revenus
Sujet : bien administré / comptabilité publique / circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Notices filles
- Textes législatifs et réglementaires. (an XI -1810)
- Généralités. (1763-1822)
- Biens meubles (1803-1906)
- Biens immeubles.- Acquisitions, ventes, échanges et locations d'immeubles. (1805-1905)
- Revenus.- Locations et concessions de bancs et chapelles.
Aulon : mise en ferme des chaises de l'église (1878-1881) ; Aurignac : mise en ferme des chaises de l'église, réclamations (1891-1899) ; Latrape : mise en ferme des chaises de l'église (1877) ; Saint-Gaudens : mise en ferme des chaises de la chapelle de l'hospice (1888-1896). (1878-1899) - Legs et donations. (1812-1843)
- Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
