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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France)

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  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Frontignan-de-Comminges à Gémil. 1894-1906 Frontignan-de-Comminges (1898-1906) ; Fronton (1894-1906) ; Frouzins (1894-1901, 1905) ; Gaillac-Toulza (1894-1902, 1905-1906), annexe de Saint-Julien (1894-1903, 1905) ; Galié (1894-1906) ; Ganties (1894-1897, 1900-1903, 1905-1906) ; Garac (1894-1895, 1898-1902, 1904-1905) ; Gardouch (1895-1906) ; Gargas (1894, 1896-1903, 1905-1906) ; Garidech (1894-1906) ; Garin (1899-1903) ; Gaud voir Cierp (1898-1903, 1905-1906) ; Gauré (1894-1903, 1906) ; Gémil (1900-1906). (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 13
        Intitulé : Paroisses des communes de Frontignan-de-Comminges à Gémil. 1894-1906 Frontignan-de-Comminges (1898-1906) ; Fronton (1894-1906) ; Frouzins (1894-1901, 1905) ; Gaillac-Toulza (1894-1902, 1905-1906), annexe de Saint-Julien (1894-1903, 1905) ; Galié (1894-1906) ; Ganties (1894-1897, 1900-1903, 1905-1906) ; Garac (1894-1895, 1898-1902, 1904-1905) ; Gardouch (1895-1906) ; Gargas (1894, 1896-1903, 1905-1906) ; Garidech (1894-1906) ; Garin (1899-1903) ; Gaud voir Cierp (1898-1903, 1905-1906) ; Gauré (1894-1903, 1906) ; Gémil (1900-1906).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Frontignan-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Galié (Haute-Garonne, France) / Ganties (Haute-Garonne, France) / Garac (Haute-Garonne, France) / Gardouch (Haute-Garonne, France) / Gargas (Haute-Garonne, France) / Garidech (Haute-Garonne, France) / Garin (Haute-Garonne, France) / Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France) / Gauré (Haute-Garonne, France) / Gémil (Haute-Garonne, France) / Fronton (Haute-Garonne, France) / Frouzins (Haute-Garonne, France) / Gaud (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France)] / Saint-Julien (Gaillac-Toulza, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Conseils de fabrique (1763-1907)
    • Actions judiciaires. (1812-1898)
      • Fabas (1848-1849) ; Fontenilles (1853-1854) ; Forgues (1854) ; Fousseret (Le) (1835-1842) ; Franquevieille (1871-1872) ; Fréchet (Le) (1896) ; Gagnac-sur-Garonne (1836-1894) ; Gaillac-Toulza (1844-1875) ; Gardouch (1888) ; Garidech (1876) ; Garin (1832) ; Gensac-de-Boulogne (1883) ; Gibel (1870) ; Gourdan-Polignan (1887) ; Grenade-sur-Garonne (1824-1883) ; Juzet-d'Izaut (1876) ; Labarthe-de-Rivière (1881) ; Labastide-Clermont (1832-1845) ; Labastide-Paumès (1885) ; Labastide-Saint-Sernin (1881-1882) ; Lacaugne (1849-1850) ; Lagardelle-sur-Lèze (1847) ; Lahage, annexe de Forgues (1873) ; Lahitère (1844-1846) ; Landorthe (1837-1839) ; Lapeyrouse-Fossat (1793-1825). (1793-1896)
        Contexte : Fabriques > Conseils de fabrique > Actions judiciaires.
        Cote : 5 V 57
        Intitulé : Fabas (1848-1849) ; Fontenilles (1853-1854) ; Forgues (1854) ; Fousseret (Le) (1835-1842) ; Franquevieille (1871-1872) ; Fréchet (Le) (1896) ; Gagnac-sur-Garonne (1836-1894) ; Gaillac-Toulza (1844-1875) ; Gardouch (1888) ; Garidech (1876) ; Garin (1832) ; Gensac-de-Boulogne (1883) ; Gibel (1870) ; Gourdan-Polignan (1887) ; Grenade-sur-Garonne (1824-1883) ; Juzet-d'Izaut (1876) ; Labarthe-de-Rivière (1881) ; Labastide-Clermont (1832-1845) ; Labastide-Paumès (1885) ; Labastide-Saint-Sernin (1881-1882) ; Lacaugne (1849-1850) ; Lagardelle-sur-Lèze (1847) ; Lahage, annexe de Forgues (1873) ; Lahitère (1844-1846) ; Landorthe (1837-1839) ; Lapeyrouse-Fossat (1793-1825).
        Date : 1793-1896

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / conseil d'administration / organe délibérant / conseil de préfecture / justice civile
        Lieu : Fabas (Haute-Garonne, France) / Fontenilles (Haute-Garonne, France) / Forgues (Haute-Garonne, France) / Franquevielle (Haute-Garonne, France) / Gagnac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Gardouch (Haute-Garonne, France) / Garidech (Haute-Garonne, France) / Garin (Haute-Garonne, France) / Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Gibel (Haute-Garonne, France) / Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France) / Grenade (Haute-Garonne, France) / Juzet-d'Izaut (Haute-Garonne, France) / Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Labastide-Clermont (Haute-Garonne, France) / Labastide-Paumès (Haute-Garonne, France) / Labastide-Saint-Sernin (Haute-Garonne, France) / Lacaugne (Haute-Garonne, France) / Lagardelle-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Lahage (Haute-Garonne, France) / Lahitère (Haute-Garonne, France) / Landorthe (Haute-Garonne, France) / Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Le Fréchet (Haute-Garonne, France) / Galembrun (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Launac (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Fronton : différend entre le maire et le desservant pour mauvaise gestion des comptes de la fabrique (tableau de situation de la fabrique de 1804 à 1819) (1811-1819), entre le conseil de fabrique et le maire au sujet de l'installation d'une fosse d'aisance dans le jardin de la mairie près de l'église (1887) ; Gaillac-Toulza : difficultés entre le desservant, le conseil de fabrique et le conseil municipal au sujet du fonctionnement de la fabrique (1828), section de Saint-Julien : différend entre le trésorier de la fabrique et le desservant, ce dernier a fait inscrire au budget une somme pour le paiement des impôts dont sont frappés le presbytère et le terrain dont il a l'usufruit (1886) ; Garac : différend entre le maire et le desservant au sujet de fonds devant être employés aux réparations de la maison curiale, alloués à la construction d'un vestiaire (1852) ; Gargas : différend entre le maire et le desservant pour non-présentation des comptes (1882) ; Génos : plainte du maire pour irrégularités dans le fonctionnement et les élections concernant le renouvellement des membres ; plainte de deux membres du conseil de fabrique (1888-1898) ; Gensac-sur-Garonne : différend entre le receveur municipal et la fabrique au sujet d'une rente charitable (1894). (1811-1898)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 102
        Intitulé : Fronton : différend entre le maire et le desservant pour mauvaise gestion des comptes de la fabrique (tableau de situation de la fabrique de 1804 à 1819) (1811-1819), entre le conseil de fabrique et le maire au sujet de l'installation d'une fosse d'aisance dans le jardin de la mairie près de l'église (1887) ; Gaillac-Toulza : difficultés entre le desservant, le conseil de fabrique et le conseil municipal au sujet du fonctionnement de la fabrique (1828), section de Saint-Julien : différend entre le trésorier de la fabrique et le desservant, ce dernier a fait inscrire au budget une somme pour le paiement des impôts dont sont frappés le presbytère et le terrain dont il a l'usufruit (1886) ; Garac : différend entre le maire et le desservant au sujet de fonds devant être employés aux réparations de la maison curiale, alloués à la construction d'un vestiaire (1852) ; Gargas : différend entre le maire et le desservant pour non-présentation des comptes (1882) ; Génos : plainte du maire pour irrégularités dans le fonctionnement et les élections concernant le renouvellement des membres ; plainte de deux membres du conseil de fabrique (1888-1898) ; Gensac-sur-Garonne : différend entre le receveur municipal et la fabrique au sujet d'une rente charitable (1894).
        Date : 1811-1898

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Fronton (Haute-Garonne, France) / Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Garac (Haute-Garonne, France) / Gargas (Haute-Garonne, France) / Génos (Haute-Garonne, France) / Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Saint-Julien (Gaillac-Toulza, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)



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