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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Fourquevaux (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Fourquevaux (an X-1940)
    Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 192 1-7
    Intitulé : Fourquevaux
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 7 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Baziège (1790) puis Montgiscard (an IX). Perception : chef-lieu puis Baziège (1852-1853).



    Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux
      Cote : 2 O 192 1-2
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an X-1940

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1894, 1921-1922, 1933-1934). (an X-1940)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 192 1
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1894, 1921-1922, 1933-1934).
        Date : an X-1940

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus. - Octroi, tarifs et règlement (1813), prise de possession par le maire (1815), suppression (1818-1820). Charge, frais de procès (1842). Taxes et droits, droit de place, tarifs et règlement (1844-1883), adjudications (1852-1908) ; taxe d'abatage, recettes (1924-1933) ; droit de pesage, recettes (1927-1929). Vente de matériaux, état des sommes dues (1928). (1813-1933)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 192 2
        Intitulé : Charges et revenus. - Octroi, tarifs et règlement (1813), prise de possession par le maire (1815), suppression (1818-1820). Charge, frais de procès (1842). Taxes et droits, droit de place, tarifs et règlement (1844-1883), adjudications (1852-1908) ; taxe d'abatage, recettes (1924-1933) ; droit de pesage, recettes (1927-1929). Vente de matériaux, état des sommes dues (1928).
        Date : 1813-1933

        Sujet : droit de place / dépense de fonctionnement / impôts locaux / octroi / finances communales / fiscalité
        Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Charles Gourg, Louis Bernardou et François Ramond pour avoir comblé la fontaine de la Cote du Truilhé (1834), Mme de Castelbajac en vue de la restitution d'une statue (1883-1884), Louis Jeanjean pour le recouvrement de frais avancés par la commune (1899) ; litige avec Mme Beccarie de Pavie au sujet de la perception du droit de place (1842-1844) ; réclamations de Mme de Pavie, marquise de Fourquevaux, concernant les travaux effectués à l'église (1842-1884), d'Augustin Guiraud, entrepreneur des travaux de l'église, pour paiement d'une somme qui lui serait due (1844), des héritiers de Sophie Pons-Devier concernant un legs (1897), de M. Cazeneuve au sujet d'un secours (1903), d'Albert Cartier concernant la délivrance d'un extrait d'acte civil (1935). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école libre de filles (1870), d'école de garçons (1880-1883), d'école laïque de filles (1896-1913) ; assurance contre l'incendie (1911), abonnement à la SACEM (1919). Demande de création d'un débit de papier timbré (1899). (1834-1935)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux
      Cote : 2 O 192 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Charles Gourg, Louis Bernardou et François Ramond pour avoir comblé la fontaine de la Cote du Truilhé (1834), Mme de Castelbajac en vue de la restitution d'une statue (1883-1884), Louis Jeanjean pour le recouvrement de frais avancés par la commune (1899) ; litige avec Mme Beccarie de Pavie au sujet de la perception du droit de place (1842-1844) ; réclamations de Mme de Pavie, marquise de Fourquevaux, concernant les travaux effectués à l'église (1842-1884), d'Augustin Guiraud, entrepreneur des travaux de l'église, pour paiement d'une somme qui lui serait due (1844), des héritiers de Sophie Pons-Devier concernant un legs (1897), de M. Cazeneuve au sujet d'un secours (1903), d'Albert Cartier concernant la délivrance d'un extrait d'acte civil (1935). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école libre de filles (1870), d'école de garçons (1880-1883), d'école laïque de filles (1896-1913) ; assurance contre l'incendie (1911), abonnement à la SACEM (1919). Demande de création d'un débit de papier timbré (1899).
      Date : 1834-1935

      Présentation du contenu :

      Le dossier de l'affaire de la fontaine de la Cote du Truihé comprend un cahier intitulé « Restauration des chemin vicinaux et communaux, commune de Fourquevaux » établi par le sieur Balat, commissaire, en 1818.

      La liasse comprend également un plan :

      [Commune de Fourquevaux, croquis des lieux où est perçu le droit de place]. [1844]. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 192 3 (1)



      Sujet : administration communale / contentieux administratif / fontaine / réseau routier / droit de place / plan
      Personne : Gourg, Charles / Bernardou, Louis / Ramond, François / Castelbajac, de / Jeanjean, Louis / Beccarie de Pavie / Guiraud, Augustin / Pons-Devier, Sophie / Cazeneuve / Cartier, Albert / Balat
      Lieu : Côte du Truilhé (Fourquevaux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Extrait du plan cadastral de la commune de Fourquevaux. [1834]. Ech. n.d. ([1834])
        1 vue - Extrait du plan cadastral de la commune de Fourquevaux. [1834]. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Extrait du plan cadastral de la commune de Fourquevaux. [1834]. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Charles Gourg, Louis Bernardou et François Ramond pour avoir comblé la fontaine de la Cote du Truilhé (1834), Mme de Castelbajac en vue de la restitution d'une statue (1883-1884), Louis Jeanjean pour le recouvrement de frais avancés par la commune (1899) ; litige avec Mme Beccarie de Pavie au sujet de la perception du droit de place (1842-1844) ; réclamations de Mme de Pavie, marquise de Fourquevaux, concernant les travaux effectués à l'église (1842-1884), d'Augustin Guiraud, entrepreneur des travaux de l'église, pour paiement d'une somme qui lui serait due (1844), des héritiers de Sophie Pons-Devier concernant un legs (1897), de M. Cazeneuve au sujet d'un secours (1903), d'Albert Cartier concernant l
        Cote : 2 O 192 3 (1)
        Intitulé : Extrait du plan cadastral de la commune de Fourquevaux. [1834]. Ech. n.d.
        Date : [1834]

        Importance matérielle : Dim. 0,46 x 0,35 m. Coul. sur papier.
        Sujet : commune / plan / administration communale / contentieux administratif / fontaine / réseau routier / droit de place / plan
        Personne : Gourg, Charles / Bernardou, Louis / Ramond, François / Castelbajac, de / Jeanjean, Louis / Beccarie de Pavie / Guiraud, Augustin / Pons-Devier, Sophie / Cazeneuve / Cartier, Albert / Balat
        Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Côte du Truilhé (Fourquevaux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Bâtiments communaux. (an XI-1934)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux
      Cote : 2 O 192 4-5
      Intitulé : Bâtiments communaux.
      Date : an XI-1934

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : biens communaux / équipement collectif / édifice communal
      Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Église, réparations (an XI-1847), clocher, réparation et reconstruction de la flèche (1872-1880), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1908). Presbytère, acquisition de l'ancienne maison presbytérale (1822), réparations (1848-1882), location (1908-1917), réfection de la toiture (1909-1912). Halle, acquisition par voie d'échange avec Mme Beccarie de Pavie (1847-1852), reconstruction (1895-1899) ; mobilier d'étalage, acquisition (1849). Immeubles et constructions adossés à l'église, acquisition par voie d'échange avec Mme de Castelbajac (1886-1887). Bascule publique, établissement (1920-1922). Maison sise au village, location (1922-1931). (an XI-1931)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 192 4
        Intitulé : Église, réparations (an XI-1847), clocher, réparation et reconstruction de la flèche (1872-1880), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1908). Presbytère, acquisition de l'ancienne maison presbytérale (1822), réparations (1848-1882), location (1908-1917), réfection de la toiture (1909-1912). Halle, acquisition par voie d'échange avec Mme Beccarie de Pavie (1847-1852), reconstruction (1895-1899) ; mobilier d'étalage, acquisition (1849). Immeubles et constructions adossés à l'église, acquisition par voie d'échange avec Mme de Castelbajac (1886-1887). Bascule publique, établissement (1920-1922). Maison sise au village, location (1922-1931).
        Date : an XI-1931

        Présentation du contenu :

        La liasse comprend trois plans :

        Commune de Fourquevaux, projet de démolition et de reconstruction d'une toiture, plan, élévation. P. Delfau, architecte. 30 juillet 1909. Ech. 0,025 p.m. Papier, reproduction. Dim. 0,53 x 0,45 m.

        Projet de pont-bascule, commune de Fourquevaux, vue en plan. P. Delfau, architecte. [1922]. Ech. 0,05 p.m. Papier, reproduction, tirage bleu. Dim. 0,35 x 0,68 m.

        Projet d'un pont-bascule, commune de Fourquevaux, pavillon, coupe, élévations. P. Delfau, architecte. [1922]. Ech. 0,05 p.m. Papier, reproduction, tirage bleu. Dim. 0,34 x 0,71 m.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 192 4 (1) - 2 O 192 4 (6)



        Sources complémentaires (autres producteurs) :

        4 V 22

        Sujet : halle / mobilier / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan d'architecture / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Personne : Dulon, François (horloger) / Beccarie de Pavie / Castelbajac, de / Delfau, P. (architecte)
        Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France) / Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Plans et coupes de la maison presbytérale de la commune de Fourquevaux, plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étage, façade nouvelle, coupe transversale. D. Villeneuve, architecte. 5 septembre 1848. Ech. 1/100. (1848)
          1 vue - Plans et coupes de la maison presbytérale de la commune de Fourquevaux, plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étage, façade nouvelle, coupe transversale. D. Villeneuve, architecte. 5 septembre 1848. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Plans et coupes de la maison presbytérale de la commune de Fourquevaux, plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étage, façade nouvelle, coupe transversale. D. Villeneuve, architecte. 5 septembre 1848. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Bâtiments communaux. > Église, réparations (an XI-1847), clocher, réparation et reconstruction de la flèche (1872-1880), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1908). Presbytère, acquisition de l'ancienne maison presbytérale (1822), réparations (1848-1882), location (1908-1917), réfection de la toiture (1909-1912). Halle, acquisition par voie d'échange avec Mme Beccarie de Pavie (1847-1852), reconstruction (1895-1899) ; mobilier d'étalage, acquisition (1849). Immeubles et constructions adossés à l'église, acquisition par voie d'échange avec Mme de Castelbajac (1886-1887). Bascule publique, établissement (1920-1922). Maison sise au village, location (1922-1931).
          Cote : 2 O 192 4 (1)
          Intitulé : Plans et coupes de la maison presbytérale de la commune de Fourquevaux, plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étage, façade nouvelle, coupe transversale. D. Villeneuve, architecte. 5 septembre 1848. Ech. 1/100.
          Date : 1848

          Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,56 m. Coul. sur calque.
          Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / halle / mobilier / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan d'architecture
          Personne : Villeneuve, D. (architecte) / Dulon, François (horloger) / Beccarie de Pavie / Castelbajac, de / Delfau, P. (architecte)
          Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Double du plan coté 2 O 192 4 (1).
          1 vue - Double du plan coté 2 O 192 4 (1).- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Double du plan coté 2 O 192 4 (1). (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Bâtiments communaux. > Église, réparations (an XI-1847), clocher, réparation et reconstruction de la flèche (1872-1880), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1908). Presbytère, acquisition de l'ancienne maison presbytérale (1822), réparations (1848-1882), location (1908-1917), réfection de la toiture (1909-1912). Halle, acquisition par voie d'échange avec Mme Beccarie de Pavie (1847-1852), reconstruction (1895-1899) ; mobilier d'étalage, acquisition (1849). Immeubles et constructions adossés à l'église, acquisition par voie d'échange avec Mme de Castelbajac (1886-1887). Bascule publique, établissement (1920-1922). Maison sise au village, location (1922-1931).
          Cote : 2 O 192 4 (2)
          Intitulé : Double du plan coté 2 O 192 4 (1).
          Sujet : biens communaux / équipement collectif / édifice communal / halle / mobilier / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan d'architecture
          Personne : Dulon, François (horloger) / Beccarie de Pavie / Castelbajac, de / Delfau, P. (architecte)
          Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Plans et coupes de la maison presbytérale de la commune de Fourquevaux, plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étage, façade nouvelle, coupe transversale. Villeneuve, architecte. 5 septembre 1848. Ech. 1/100. (1848)
          1 vue - Plans et coupes de la maison presbytérale de la commune de Fourquevaux, plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étage, façade nouvelle, coupe transversale. Villeneuve, architecte. 5 septembre 1848. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Plans et coupes de la maison presbytérale de la commune de Fourquevaux, plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étage, façade nouvelle, coupe transversale. Villeneuve, architecte. 5 septembre 1848. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Bâtiments communaux. > Église, réparations (an XI-1847), clocher, réparation et reconstruction de la flèche (1872-1880), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1908). Presbytère, acquisition de l'ancienne maison presbytérale (1822), réparations (1848-1882), location (1908-1917), réfection de la toiture (1909-1912). Halle, acquisition par voie d'échange avec Mme Beccarie de Pavie (1847-1852), reconstruction (1895-1899) ; mobilier d'étalage, acquisition (1849). Immeubles et constructions adossés à l'église, acquisition par voie d'échange avec Mme de Castelbajac (1886-1887). Bascule publique, établissement (1920-1922). Maison sise au village, location (1922-1931).
          Cote : 2 O 192 4 (3)
          Intitulé : Plans et coupes de la maison presbytérale de la commune de Fourquevaux, plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étage, façade nouvelle, coupe transversale. Villeneuve, architecte. 5 septembre 1848. Ech. 1/100.
          Date : 1848

          Importance matérielle : Dim. 0,45 x 0,57 m. Coul. sur papier.
          Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / halle / mobilier / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan d'architecture
          Personne : Villeneuve, D. (architecte) / Dulon, François (horloger) / Beccarie de Pavie / Castelbajac, de / Delfau, P. (architecte)
          Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Plan, coupe et élévation de la halle de Fourquevaux. Avignon, agent voyer. 3 janvier 1848. Ech. 1/100. (1848)
          1 vue - Plan, coupe et élévation de la halle de Fourquevaux. Avignon, agent voyer. 3 janvier 1848. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Plan, coupe et élévation de la halle de Fourquevaux. Avignon, agent voyer. 3 janvier 1848. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Bâtiments communaux. > Église, réparations (an XI-1847), clocher, réparation et reconstruction de la flèche (1872-1880), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1908). Presbytère, acquisition de l'ancienne maison presbytérale (1822), réparations (1848-1882), location (1908-1917), réfection de la toiture (1909-1912). Halle, acquisition par voie d'échange avec Mme Beccarie de Pavie (1847-1852), reconstruction (1895-1899) ; mobilier d'étalage, acquisition (1849). Immeubles et constructions adossés à l'église, acquisition par voie d'échange avec Mme de Castelbajac (1886-1887). Bascule publique, établissement (1920-1922). Maison sise au village, location (1922-1931).
          Cote : 2 O 192 4 (4)
          Intitulé : Plan, coupe et élévation de la halle de Fourquevaux. Avignon, agent voyer. 3 janvier 1848. Ech. 1/100.
          Date : 1848

          Importance matérielle : Dim. 0,33 x 0,46 m. Papier.
          Sujet : halle / plan d'architecture / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / halle / mobilier / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan d'architecture
          Personne : Avignon (agent-voyer) / Dulon, François (horloger) / Beccarie de Pavie / Castelbajac, de / Delfau, P. (architecte)
          Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Fourquevaux, plan du nouveau marché, coupe transversale, façade principale, plan. Denax, architecte. 12 juillet 1895. Ech. 0,01 p.m. (1895)
          1 vue - Commune de Fourquevaux, plan du nouveau marché, coupe transversale, façade principale, plan. Denax, architecte. 12 juillet 1895. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Fourquevaux, plan du nouveau marché, coupe transversale, façade principale, plan. Denax, architecte. 12 juillet 1895. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Bâtiments communaux. > Église, réparations (an XI-1847), clocher, réparation et reconstruction de la flèche (1872-1880), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1908). Presbytère, acquisition de l'ancienne maison presbytérale (1822), réparations (1848-1882), location (1908-1917), réfection de la toiture (1909-1912). Halle, acquisition par voie d'échange avec Mme Beccarie de Pavie (1847-1852), reconstruction (1895-1899) ; mobilier d'étalage, acquisition (1849). Immeubles et constructions adossés à l'église, acquisition par voie d'échange avec Mme de Castelbajac (1886-1887). Bascule publique, établissement (1920-1922). Maison sise au village, location (1922-1931).
          Cote : 2 O 192 4 (5)
          Intitulé : Commune de Fourquevaux, plan du nouveau marché, coupe transversale, façade principale, plan. Denax, architecte. 12 juillet 1895. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1895

          Importance matérielle : Dim. 0,66 x 0,52 m. Coul. sur calque.
          Sujet : halle / plan d'architecture / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / halle / mobilier / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan d'architecture
          Personne : Denax (architecte) / Dulon, François (horloger) / Beccarie de Pavie / Castelbajac, de / Delfau, P. (architecte)
          Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • [Commune de Fourquevaux, échange d'immeubles avec Mme de Castelbajac], plan d'ensemble. 1886. Ech. n.d. (1886)
          1 vue - [Commune de Fourquevaux, échange d\'immeubles avec Mme de Castelbajac], plan d\'ensemble. 1886. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - [Commune de Fourquevaux, échange d\'immeubles avec Mme de Castelbajac], plan d\'ensemble. 1886. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Bâtiments communaux. > Église, réparations (an XI-1847), clocher, réparation et reconstruction de la flèche (1872-1880), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1908). Presbytère, acquisition de l'ancienne maison presbytérale (1822), réparations (1848-1882), location (1908-1917), réfection de la toiture (1909-1912). Halle, acquisition par voie d'échange avec Mme Beccarie de Pavie (1847-1852), reconstruction (1895-1899) ; mobilier d'étalage, acquisition (1849). Immeubles et constructions adossés à l'église, acquisition par voie d'échange avec Mme de Castelbajac (1886-1887). Bascule publique, établissement (1920-1922). Maison sise au village, location (1922-1931).
          Cote : 2 O 192 4 (6)
          Intitulé : [Commune de Fourquevaux, échange d'immeubles avec Mme de Castelbajac], plan d'ensemble. 1886. Ech. n.d.
          Date : 1886

          Importance matérielle : Dim. 0,28 x 0,40 m. Coul. sur calque toilé.
          Sujet : immeuble / plan / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / halle / mobilier / poids et mesures / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan d'architecture
          Personne : Castelbajac, de / Dulon, François (horloger) / Beccarie de Pavie / Castelbajac, de / Delfau, P. (architecte)
          Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

      • Mairie et écoles. - Maison commune, réparation (1838-1844). École, problèmes d'insalubrité (1873-1879). Mairie-école de garçons, acquisition et aménagement (1877-1889), installation de la classe de filles (1911-1914), agrandissement de la cour (1921-1922), réparation ainsi qu'à l'église (1933-1934). (1838-1934)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 192 5
        Intitulé : Mairie et écoles. - Maison commune, réparation (1838-1844). École, problèmes d'insalubrité (1873-1879). Mairie-école de garçons, acquisition et aménagement (1877-1889), installation de la classe de filles (1911-1914), agrandissement de la cour (1921-1922), réparation ainsi qu'à l'église (1933-1934).
        Date : 1838-1934

        Présentation du contenu :

        La liasse comprend sept plans :

        Fourquevaux, [village]. [1879]. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,17 x 0,26 m.

        Mairie de Fourquevaux, façade coté nord. Denax, architecte. 1877. Ech. 0,01 p.m. Calque. Dim. 0,25 x 0,34 m.

        Fourquevaux, école publique de filles (louée), plan. 15 juillet 1912. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,28 x 0,21 m.

        Fourquevaux, immeuble communal loué et utilisé pour la tenue de l'école privée, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. 15 juillet 1912. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,28 x 0,21 m.

        Fourquevaux, école publique de filles (louée), plan. 15 juillet 1912. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,28 x 0,21 m. Brouillon.

        Fourquevaux, immeuble communal loué et utilisé pour la tenue de l’école privée, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. 15 juillet 1912. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,28 x 0,21 m. Brouillon.

        Fourquevaux, école de garçons, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. [1913]. Ech. 1/100. Papier. Dim. 0,30 x 0,42 m.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 192 5 (1) - 2 O 192 5 (3)



        Sujet : bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / village / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Personne : Denax (architecte)
        Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Commune de Fourquevaux, plan d'assemblage. 1879. Ech. n.d. (1879)
          1 vue - Commune de Fourquevaux, plan d\'assemblage. 1879. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Fourquevaux, plan d\'assemblage. 1879. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Bâtiments communaux. > Mairie et écoles. - Maison commune, réparation (1838-1844). École, problèmes d'insalubrité (1873-1879). Mairie-école de garçons, acquisition et aménagement (1877-1889), installation de la classe de filles (1911-1914), agrandissement de la cour (1921-1922), réparation ainsi qu'à l'église (1933-1934).
          Cote : 2 O 192 5 (1)
          Intitulé : Commune de Fourquevaux, plan d'assemblage. 1879. Ech. n.d.
          Date : 1879

          Importance matérielle : Dim. 0,44 x 0,46 m. Coul. sur calque.
          Sujet : commune / plan / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / village
          Personne : Denax (architecte)
          Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • [Commune de Fourquevaux, acquisition d'une école], plan de la maison actuelle, façades sud et nord, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Denax, architecte. 1er juillet 1878. [Ech. 1/100]. (1878)
          1 vue - [Commune de Fourquevaux, acquisition d\'une école], plan de la maison actuelle, façades sud et nord, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Denax, architecte. 1er juillet 1878. [Ech. 1/100].- Ouvre la visionneuse
          1 vue - [Commune de Fourquevaux, acquisition d\'une école], plan de la maison actuelle, façades sud et nord, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Denax, architecte. 1er juillet 1878. [Ech. 1/100]. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Bâtiments communaux. > Mairie et écoles. - Maison commune, réparation (1838-1844). École, problèmes d'insalubrité (1873-1879). Mairie-école de garçons, acquisition et aménagement (1877-1889), installation de la classe de filles (1911-1914), agrandissement de la cour (1921-1922), réparation ainsi qu'à l'église (1933-1934).
          Cote : 2 O 192 5 (2)
          Intitulé : [Commune de Fourquevaux, acquisition d'une école], plan de la maison actuelle, façades sud et nord, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Denax, architecte. 1er juillet 1878. [Ech. 1/100].
          Date : 1878

          Importance matérielle : Dim. 0,45 x 0,48 m. Calque.
          Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / village
          Personne : Denax (architecte) / Denax (architecte)
          Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Plan de la mairie et école de Fourquevaux, façade sur la petite rue, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Denax, architecte. 28 septembre 1877. Ech. 0,01 p.m. (1877)
          1 vue - Plan de la mairie et école de Fourquevaux, façade sur la petite rue, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Denax, architecte. 28 septembre 1877. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Plan de la mairie et école de Fourquevaux, façade sur la petite rue, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Denax, architecte. 28 septembre 1877. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux > Bâtiments communaux. > Mairie et écoles. - Maison commune, réparation (1838-1844). École, problèmes d'insalubrité (1873-1879). Mairie-école de garçons, acquisition et aménagement (1877-1889), installation de la classe de filles (1911-1914), agrandissement de la cour (1921-1922), réparation ainsi qu'à l'église (1933-1934).
          Cote : 2 O 192 5 (3)
          Intitulé : Plan de la mairie et école de Fourquevaux, façade sur la petite rue, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Denax, architecte. 28 septembre 1877. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1877

          Importance matérielle : Dim. 0,57 x 0,49 m. Coul. sur calque.
          Sujet : mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / village
          Personne : Denax (architecte) / Denax (architecte)
          Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cimetières. - Concessions, tarifs et règlement (1847-1909) ; titres, Saint-Pierre de Damiac (1847-1919), Saint-Germier (1878-1920) ; demande de concession gratuite pour les curés morts dans la commune, refus (1889) ; envoi de titres pour approbation : correspondance (1927-1929). Travaux, Saint-Pierre de Damiac, construction du portail (1882-1883), Saint-Germier, projet d'agrandissement (1914), agrandissement (1926-1927). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1912). (1847-1929)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux
      Cote : 2 O 192 6
      Intitulé : Cimetières. - Concessions, tarifs et règlement (1847-1909) ; titres, Saint-Pierre de Damiac (1847-1919), Saint-Germier (1878-1920) ; demande de concession gratuite pour les curés morts dans la commune, refus (1889) ; envoi de titres pour approbation : correspondance (1927-1929). Travaux, Saint-Pierre de Damiac, construction du portail (1882-1883), Saint-Germier, projet d'agrandissement (1914), agrandissement (1926-1927). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1912).
      Date : 1847-1929

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Village de Fourquevaux, 3ème moulon, état des lieux pour le projet d'acquisition d'un terrain supplémentaire au cimetière de Saint-Germier. 1927. Ech. 1/100. Papier. Dim. 0,25 x 0,18 m



      Sujet : cimetière / concession funéraire / pompes funèbres / élément d'architecture et d'édifice / plan
      Lieu : Saint-Pierre de Damiac (Fourquevaux ; ancienne paroisse) / Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Travaux publics. - Électricité, installation dans les bâtiments communaux. (1931)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fourquevaux
      Cote : 2 O 192 7
      Intitulé : Travaux publics. - Électricité, installation dans les bâtiments communaux.
      Date : 1931

      Sujet : distribution électrique / édifice communal
      Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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