Notice descriptive
1547 (mars) n.st.-1550 (octobre) (1547 (mars) n.st.-1550 (octobre))
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions judiciaires > Greffes. > Registres des "in arrestis, in scriptis, in depositum, enquêtes et informations".
Cote : 1 B 4754
Intitulé : 1547 (mars) n.st.-1550 (octobre)
Date : 1547 (mars) n.st.-1550 (octobre)
Importance matérielle : manque le début
Présentation du contenu :
Ce registre ne contient pas de chapitre "enquêtes ni informations".
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / justice / justice civile / justice pénale / affaire civile / crimes et délits / greffier / qualification correctionnelle / qualification criminelle
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Parlement de Toulouse et parlements éphémèresLe formulaire de recherche :
