Notice descriptive
4899 - Association gestionnaire du centre de ressources partagées de Decazeville (Aveyron), maintien du maillage rural des collèges privés par l'intégration des NTIC (1997-2002) ; 4929 - Decazeville (Aveyron), dépollution des sols en combustion (1999) ; 5615 - SARL Quercy usinage (Lot), consolidation du tissus des entreprises (1998-2000).
(1997/2002)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements Feder. > Objectif 2.
Cote : 7823 W 108
Intitulé :
4899 - Association gestionnaire du centre de ressources partagées de Decazeville (Aveyron), maintien du maillage rural des collèges privés par l'intégration des NTIC (1997-2002) ; 4929 - Decazeville (Aveyron), dépollution des sols en combustion (1999) ; 5615 - SARL Quercy usinage (Lot), consolidation du tissus des entreprises (1998-2000).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
