Notice descriptive
Financements Feder.
(1993/2003)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports.
Cote : 7823 W 93 - 127
Intitulé :
Financements Feder.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Objectif 5b.
(1994/2002)Objectif 2.
(1995/2002)Interreg II.
(1993/2001)Konver (classement par numéro présage).
(1997/2001)Konver II, 8169 - association "Union des métiers du granit de Sidobre" (Tarn), action de promotion de la filière granit (1998-2002) ; 9264 - Chambre de commerce de l'Ariège, recrutement d'un chargé de mission situé à Barcelone chargé de prospecter le marché espagnol pour le compte des entreprises situées en Pays d'Olmes (1997-2002). Rechar II, SARL ALPAK (Tarn), soutien à l'investissement productif des entreprises (1997).
(1997/2002)LEADER II (classement par ordre alphabétique des demandeurs).
(1996/2003)
