Notice descriptive
Konver (classement par numéro présage).
(1997/2001)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements Feder.
Cote : 7823 W 118 - 119
Intitulé :
Konver (classement par numéro présage).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
4688 - Toulouse (Haute-Garonne), création d'une liaison routière entre la voie du Toec et l'avenue de Grande Bretagne (1998-2001) ; 7212 - Association ARMINE, Paris, procédés pour la réalisation de pièces composites froid injectés (1998-2001).
(1998/2001)8237 - Chambre de commerce et d'industrie de Tarbes (Hautes-Pyrénées), aide à la création du guide du savoir-faire industriel des Hautes-Pyrénées (1997-2001) ; 9078 - SCI Sud-Ouest (Haute-Garonne), conseil externalisé contribution temporaire au financement des salaires (1999-2000).
(1997/2001)
