Notice descriptive
Procès relatifs aux droits seigneuriaux. (1529-1765)
Contexte : Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse > Couvent de Toulouse. > Gestion du temporel. > Baux, reconnaisances et autres titres de propriétés et documents de gestion des biens immobiliers de lieux particuliers. > Biens sis hors Toulouse. > Cessales, Saint-Julia, Lux, Saint-Vincent, Saint-Germier, Toutens, Beauville, Juzes.
Cote : 215 H 126 - 131
Intitulé : Procès relatifs aux droits seigneuriaux.
Date : 1529-1765
Sujet : couvent
Organisme : Chanoinesses augustines de Saint-Pantaléon (Toulouse, Haute-Garonne, France)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Rue Saint-Pantaléon / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Monastère des Onze-Mille Vierges
Notices filles
- Procès avec Raimond Dejean, héritier d’autre Raimond Dejean marchand de Villefranche-de-Lauragais et fermier des droits seigneuriaux (1529-1667).
Procès avec Jean Viguier, héritier d’autre Jean Viguier marchand de Cessales et fermier des droits seigneuriaux (1614-1675). (1529-1675) - Procès avec Antoine d’Anticamareta et Jean Jausselin, marchand de Saint-Julia (1540-1545).
Procès avec Antoine Bedene, de Saint-Julia (1543).
Procès avec Jean Vergier, marchand de Saint-Julia (1596). (1540-1596) - Procès avec Pierre Cantagrilh, marchand de Mourvilles, et les héritiers de Savary de Goyrans, seigneur de Lux, ayant pris fait et cause pour ledit Cantagrilh (1545-1547).
Procès avec Gabrielle de Goyrans, dame de Lux et veuve d’Antoine d’Astorg baron de Monbartie, et Pierre Mazières, notaire de Lux, pour définir de quelle juridiction relèvent les biens dudit Mazières (1597-1599).
Procès avec Jean Boudet, habitant de Saint-Vincent, pour la reconnaissance d’une terre (s.d. [16ème s.]) (1545-1599) - Procès avec Jean Calvet, marchand de Fourquevaux et fermier des droits seigneuriaux (1598).
Procès avec Raimond Martin, marchand de Saint-Julia et fermier des droits seigneuriaux (1598-1600). (1598-1600) - Procès avec Charles, Pierre et Jeanne Bernard, de Cessales (1626-1667).
Procès avec Jacques Pouderoux, de Cessales (1666-1627).
Procès avec Antoine Delhom, marchand de Castelnaudary (1666-1667).
Procès avec Philippe Cesquière, marchand de La Bastide-de-Beauvoir (1666-1669).
Procès avec Paul Gaubert, de Caraman (1666-1669).
Procès avec Barthélemy Turiès, de Balma (1666-1672).
Procès avec plusieurs habitants de Cessales et Saint-Julia (1609-1671). (1609-1672) - Procès avec François Bordes à propos de censives (XVIème s.).
Procès avec François Laporte de Lasalle, de Saint-Julia (1693-1705).
Procès avec les héritiers d’Etienne Daurenque, notaire de Saint-Julia (1668-1706).
Procès avec Fleurial, d’Auriac, pour des biens situés à Beauville (1704-1762).
Procès avec Viguier dit Benezet, fermier des droits seigneuriaux (1703-1765).
Procès avec Guillaume Foissac, prêtre de Cessales (1758-1759). (1693-1765)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de ToulouseLe formulaire de recherche :
