Notice descriptive
Procès avec Charles, Pierre et Jeanne Bernard, de Cessales (1626-1667).
Procès avec Jacques Pouderoux, de Cessales (1666-1627).
Procès avec Antoine Delhom, marchand de Castelnaudary (1666-1667).
Procès avec Philippe Cesquière, marchand de La Bastide-de-Beauvoir (1666-1669).
Procès avec Paul Gaubert, de Caraman (1666-1669).
Procès avec Barthélemy Turiès, de Balma (1666-1672).
Procès avec plusieurs habitants de Cessales et Saint-Julia (1609-1671). (1609-1672)
Contexte : Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse > Couvent de Toulouse. > Gestion du temporel. > Baux, reconnaisances et autres titres de propriétés et documents de gestion des biens immobiliers de lieux particuliers. > Biens sis hors Toulouse. > Cessales, Saint-Julia, Lux, Saint-Vincent, Saint-Germier, Toutens, Beauville, Juzes. > Procès relatifs aux droits seigneuriaux.
Cote : 215 H 130
Intitulé : Procès avec Charles, Pierre et Jeanne Bernard, de Cessales (1626-1667).
Procès avec Jacques Pouderoux, de Cessales (1666-1627).
Procès avec Antoine Delhom, marchand de Castelnaudary (1666-1667).
Procès avec Philippe Cesquière, marchand de La Bastide-de-Beauvoir (1666-1669).
Procès avec Paul Gaubert, de Caraman (1666-1669).
Procès avec Barthélemy Turiès, de Balma (1666-1672).
Procès avec plusieurs habitants de Cessales et Saint-Julia (1609-1671).
Procès avec Jacques Pouderoux, de Cessales (1666-1627).
Procès avec Antoine Delhom, marchand de Castelnaudary (1666-1667).
Procès avec Philippe Cesquière, marchand de La Bastide-de-Beauvoir (1666-1669).
Procès avec Paul Gaubert, de Caraman (1666-1669).
Procès avec Barthélemy Turiès, de Balma (1666-1672).
Procès avec plusieurs habitants de Cessales et Saint-Julia (1609-1671).
Date : 1609-1672
Sujet : couvent
Personne : Bernard, Charles / Bernard, Pierre / Bernard, Jeanne / Pouderoux, Jacques / Delhom, Antoine (marchand) / Cesquière, Philippe (marchand) / Gaubert, Paul / Turiès, Barthélemy
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Pantaléon, couvent de (Toulouse, Haute-Garonne, France)
