Notice descriptive
Procès avec François Bordes à propos de censives (XVIème s.).
Procès avec François Laporte de Lasalle, de Saint-Julia (1693-1705).
Procès avec les héritiers d’Etienne Daurenque, notaire de Saint-Julia (1668-1706).
Procès avec Fleurial, d’Auriac, pour des biens situés à Beauville (1704-1762).
Procès avec Viguier dit Benezet, fermier des droits seigneuriaux (1703-1765).
Procès avec Guillaume Foissac, prêtre de Cessales (1758-1759). (1693-1765)
Contexte : Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse > Couvent de Toulouse. > Gestion du temporel. > Baux, reconnaisances et autres titres de propriétés et documents de gestion des biens immobiliers de lieux particuliers. > Biens sis hors Toulouse. > Cessales, Saint-Julia, Lux, Saint-Vincent, Saint-Germier, Toutens, Beauville, Juzes. > Procès relatifs aux droits seigneuriaux.
Cote : 215 H 131
Intitulé : Procès avec François Bordes à propos de censives (XVIème s.).
Procès avec François Laporte de Lasalle, de Saint-Julia (1693-1705).
Procès avec les héritiers d’Etienne Daurenque, notaire de Saint-Julia (1668-1706).
Procès avec Fleurial, d’Auriac, pour des biens situés à Beauville (1704-1762).
Procès avec Viguier dit Benezet, fermier des droits seigneuriaux (1703-1765).
Procès avec Guillaume Foissac, prêtre de Cessales (1758-1759).
Procès avec François Laporte de Lasalle, de Saint-Julia (1693-1705).
Procès avec les héritiers d’Etienne Daurenque, notaire de Saint-Julia (1668-1706).
Procès avec Fleurial, d’Auriac, pour des biens situés à Beauville (1704-1762).
Procès avec Viguier dit Benezet, fermier des droits seigneuriaux (1703-1765).
Procès avec Guillaume Foissac, prêtre de Cessales (1758-1759).
Date : 1693-1765
Sujet : couvent
Personne : Bordes, François / Lasalle, François Laporte de / Daurenque, Etienne (notaire) / Foissac, Guillaume (prêtre)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Pantaléon, couvent de (Toulouse, Haute-Garonne, France)
