Notice descriptive
Procès avec Jean Calvet, marchand de Fourquevaux et fermier des droits seigneuriaux (1598).
Procès avec Raimond Martin, marchand de Saint-Julia et fermier des droits seigneuriaux (1598-1600). (1598-1600)
Contexte : Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse > Couvent de Toulouse. > Gestion du temporel. > Baux, reconnaisances et autres titres de propriétés et documents de gestion des biens immobiliers de lieux particuliers. > Biens sis hors Toulouse. > Cessales, Saint-Julia, Lux, Saint-Vincent, Saint-Germier, Toutens, Beauville, Juzes. > Procès relatifs aux droits seigneuriaux.
Cote : 215 H 129
Intitulé : Procès avec Jean Calvet, marchand de Fourquevaux et fermier des droits seigneuriaux (1598).
Procès avec Raimond Martin, marchand de Saint-Julia et fermier des droits seigneuriaux (1598-1600).
Procès avec Raimond Martin, marchand de Saint-Julia et fermier des droits seigneuriaux (1598-1600).
Date : 1598-1600
Sujet : couvent
Personne : Calvet, Jean (marchand et fermier) / Martin, Raimond (marchand et fermier)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Pantaléon, couvent de (Toulouse, Haute-Garonne, France)
