Notice descriptive
Registres d'écrous. (1772-1793)
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions judiciaires > Prisons.
Cote : 1 B 4779 - 1 B 4781
Intitulé : Registres d'écrous.
Date : 1772-1793
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / justice / justice civile / justice pénale / population pénitentiaire / établissement pénitentiaire
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
Type de document : registre d'écrou
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L'inventaire :
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