15 -SARL Destination terroir, destination terroir (1997-2002) ; 33 -SAEM Intermediasud, E-Net (1998-1999) ; 34 -SA Rosa fermetures, R2E - ruralité... AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

Notice descriptive

7824 W
- Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999.
  - Programmes d'initiatives communautaires.
    - Programme Pic PME 1995-1999.
      - Suivi technique et financier, dossiers de projets : fiches d'opération, formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, fiches et rapports de contrôle, arrêtés préfectoraux, conventions, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, certificats de service fait, tableaux récapitulatifs.
        Mesure 3 - Européanisation des PME.

15 -SARL Destination terroir, destination terroir (1997-2002) ; 33 -SAEM Intermediasud, E-Net (1998-1999) ; 34 -SA Rosa fermetures, R2E - ruralité Europe Export (1997-1999) ; 54 -SARL V.Concept, partenariat commercial et technique pour le développement d'un concept d'une nouvelle génération de crème glacée (1997-2005) ; 90 -SA Jean Moncouet Développement, Euro Advanced technologies (1999) ; 95 -Association A.C.C.E, recherche de coéditeurs eurOpéens multimédia pour CD rom Dom Juan (1998-1999).
(1997/2005)

Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Programmes d'initiatives communautaires. > Programme Pic PME 1995-1999. > Suivi technique et financier, dossiers de projets : fiches d'opération, formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, fiches et rapports de contrôle, arrêtés préfectoraux, conventions, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, certificats de service fait, tableaux récapitulatifs. > Mesure 3 - Européanisation des PME.

Cote : 7824 W 115

Intitulé :

15 -SARL Destination terroir, destination terroir (1997-2002) ; 33 -SAEM Intermediasud, E-Net (1998-1999) ; 34 -SA Rosa fermetures, R2E - ruralité Europe Export (1997-1999) ; 54 -SARL V.Concept, partenariat commercial et technique pour le développement d'un concept d'une nouvelle génération de crème glacée (1997-2005) ; 90 -SA Jean Moncouet Développement, Euro Advanced technologies (1999) ; 95 -Association A.C.C.E, recherche de coéditeurs eurOpéens multimédia pour CD rom Dom Juan (1998-1999).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes

Type de document : Documents écrits