Notice descriptive
Programmation.
(1990/2002)
Programmation.
Notices filles
Guide pratique du programme PASTEL 1994-1999 ; circulaires et règlement européen, plaquette d'information ; création du docup (document unique) : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, document unique.
(1994/1999)Dossier de travail préparatoire à la réforme des fonds structurels programme Pastel et PDZR : textes règlementaires sur les fonds structurels communautaires, correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, note d'orientation, document unique, tableau récapitulatif des prévisions de programmation.
(1993/1994)Avancement du programme : tableaux des états d'avancement du programme.
(1996/2001)Contrôle des comptes au titre des programme Pastel, PDZR et autres programmes : correspondance, notes, justificatifs.
(1992/1999)Clôture des programmes FEDER et FEOGA, INTEREG II, objectif 5b : étude d'évaluation, rapports finaux.
(1990/2002)Clôture des programmes FEDER et FEOGA, INTEREG II, objectif 5b : étude d'évaluation, rapports finaux.
(2001/2002)
