Notice descriptive
Déclarations du 8 novembre 2001 et du 22 février 2002. - ZAC Aéroconstellation (Blagnac), phase 1 ; extension. (1998/2006)
Contexte : 7088 W > Déclaration d'utilité publique (DUP). - Dossiers des opérations d'aménagement sur terrains privés (1996-2005). Les dossiers sont classés par date de la première DUP dont ils ont fait l'objet. > 2001.
Cote : 7088 W 35 -46
Intitulé : Déclarations du 8 novembre 2001 et du 22 février 2002. - ZAC Aéroconstellation (Blagnac), phase 1 ; extension.
Sujet : contrôle de légalité / enquête publique / urbanisme / zone d'aménagement
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Avant-projet (1998-1999) ; réglementation ; plans ; coupures de presse ; protocole d'engagement du 27 septembre 1999 ; comptes rendus de réunions du comité de pilotage. (1998/1999)
- Avant-projet de 1999 ; comptes rendus de réunions du comité de pilotage. (1999/1999)
- Avant-projet de 2000. (2000/2000)
- Avant-projet de 2001 ; comptes rendus de réunions du comité de pilotage. (2001/2001)
- Dossiers de réalisation. (2001/2001)
- Dossiers de réalisation ; étude de conformité avec la loi sur l'eau. (2001/2002)
- Phase 1, enquête PAZ de la ZAC ; enquête préalable à la DUP ; rapport et conclusions ; DUP. (2001/2001)
- Première et seconde enquêtes parcellaires. (2001/2005)
- Extension de la ZAC, enquête préalable à la DUP ; rapport et conclusions ; DUP. Enquête parcellaire de 2004. (2001/2005)
- Suivi du projet : comptes rendus de réunions du comité de pilotage. (2002/2006)
- Réaménagement de la RD 1 dans la traversée d'Aéroconstellation ; instruction mixte du 23 mars 2001 ; liaison avec l'itinéraire grand gabarit. (2001/2002)
