Extension de la ZAC, enquête préalable à la DUP ; rapport et conclusions ; DUP. Enquête parcellaire de 2004.

Notice descriptive

7088 W
- Déclaration d'utilité publique (DUP). - Dossiers des opérations d'aménagement sur terrains privés (1996-2005). Les dossiers sont classés par date de la première DUP dont ils ont fait l'objet.
  - 2001.
    - Déclarations du 8 novembre 2001 et du 22 février 2002. - ZAC Aéroconstellation (Blagnac), phase 1 ; extension.

Extension de la ZAC, enquête préalable à la DUP ; rapport et conclusions ; DUP. Enquête parcellaire de 2004. (2001/2005)

Contexte : 7088 W > Déclaration d'utilité publique (DUP). - Dossiers des opérations d'aménagement sur terrains privés (1996-2005). Les dossiers sont classés par date de la première DUP dont ils ont fait l'objet. > 2001. > Déclarations du 8 novembre 2001 et du 22 février 2002. - ZAC Aéroconstellation (Blagnac), phase 1 ; extension.

Cote : 7088 W 44

Intitulé : Extension de la ZAC, enquête préalable à la DUP ; rapport et conclusions ; DUP. Enquête parcellaire de 2004.

Sujet : contrôle de légalité / enquête publique / urbanisme / zone d'aménagement

Type de document : Documents écrits