Notice descriptive
4056 - S.A. Brown Europe (Lot), Fonds structurels mise en œuvre des contrôles approfondis (1996-2002) ; 4155 - Comité Régional du Tourisme (Haute-Garonne), action de communication et de marketing direct sur le marché français (1999-2001).
(1996/2002)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements Feder. > Objectif 5b.
Cote : 7823 W 100
Intitulé :
4056 - S.A. Brown Europe (Lot), Fonds structurels mise en œuvre des contrôles approfondis (1996-2002) ; 4155 - Comité Régional du Tourisme (Haute-Garonne), action de communication et de marketing direct sur le marché français (1999-2001).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
