Notice descriptive
1559 (12 novembre)-1560 (10 novembre) (1559 (12 novembre)-1560 (10 novembre))
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions judiciaires > Grand chambre > Procès par écrit. > Arrêts civils de la grand-chambre et des chambres des enquêtes.
Cote : 1 B 53
Intitulé : 1559 (12 novembre)-1560 (10 novembre)
Date : 1559 (12 novembre)-1560 (10 novembre)
Sources complémentaires (même producteur) :
00002 MI 000610/00002 MI 000611/00002 MI 000612
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / justice / justice civile / justice pénale / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / qualification criminelle / décision de justice
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Parlement de Toulouse et parlements éphémèresLe formulaire de recherche :
