Notice descriptive
6078 - Entreprise Bernadets (Haute-Garonne), modernisation des outils de production (2001) ; 6186 - S.A. Almeca (Tarn-et-Garonne), extension d'atelier et investissement matériels (1998-2002) ; 6428 - Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne), création d'une piscine ludique de plein air (1999-2001).
(1998/2002)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements Feder. > Objectif 5b.
Cote : 7823 W 102
Intitulé :
6078 - Entreprise Bernadets (Haute-Garonne), modernisation des outils de production (2001) ; 6186 - S.A. Almeca (Tarn-et-Garonne), extension d'atelier et investissement matériels (1998-2002) ; 6428 - Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne), création d'une piscine ludique de plein air (1999-2001).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
