Notice descriptive
Chaum (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 139 1-9
Intitulé : Chaum
Date : an X-1940
Importance matérielle : 9 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Saint-Béat. Perception : Saint-Béat.
Lieu : Chaum (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1807-1838), réclamations de Jeanne Sabadie, d'Étienne Daffos, entrepreneur, de Jean Donès, plombier, pour paiement de sommes dues (1882-1929), de M. Pugibet au sujet de l'envoi d'un extrait d'acte de décès (1911). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1867-1872), assurance contre l'incendie (1890). Acquisition d'une pompe à incendie (1899). Archives, demande de pièces concernant l'aliénation en 1878 de communaux usurpés afin d'en affecter le produit à la reconstruction de l'église (1927). (1807-1929)
- Personnel communal. - Garde-champêtre, révocations et nominations. (1835-1840)
- Bâtiments communaux.
Église, réparations ainsi qu'à la mairie (1845-1930), reconstruction (1872-1881).
Presbytère, acquisition (1856-1859), réparations (1887-1924).
École, construction (1882-1894), aménagement de l'abri pour la pompe à incendie dans la cave de l'instituteur (1897), réparations ainsi qu'à l'église et à la mairie (1907-1924).
Lavoir, construction au quartier du Bout de la Cote (1900-1902), réparation ainsi qu'à un abreuvoir (1935).
Bâtiments communaux divers, réparation (1932). (1845-1935) - Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrain en vue de l'alignement de la place publique (1848) ; aliénations d'un terrain sis à Gerlot (1857), de communaux usurpés pour en affecter le produit à la reconstruction de l'église (1877-1878), de terrains sis au quartier de la Hountète (1890-1891), d'une partie du jardin du presbytère (1901-1902), terrain lieu-dit Bézan (1905). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1853-1926), de coupes de bois (1888-1926), du regain (1908). Mines et carrières, concession pour la recherche et l'exploitation de feldspath et de quartz (1926). Place publique, aménagement (1930). (1848-1930)
- Cimetière. - Travaux, translation (1879-1881), construction du mur de clôture (1883-1888), agrandissement (1902-1905). Concessions, tarifs et règlement (1903), titres (1912-1922), agrandissement de la zone dédiée aux concessions perpétuelles (1921). (1879-1922)
- Police. - Police rurale, pâturages, réglementation notamment sur la montagne de Gars-Casseport (1840-1894), obligations dues par les propriétaires ayant recours au pâtre communal (1866-1874), aliénation d'un droit de pacage (1920-1922). Police urbaine, aliénation d'un droit de passage (1923-1924). (1840-1924)
- Travaux publics. - Eau potable, adduction (1908-1921), amélioration du système (1923-1927), réparation de la canalisation (1928-1929). (1908-1929)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
