Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrain en vue de l'alignement de la place publique (1848) ; aliénations d'un terrain sis à Gerlot (1857), de communaux usurpés pour en affecter le produit à la reconstruction de l'église (1877-1878), de terrains sis au quartier de la Hountète (1890-1891), d'une partie du jardin du presbytère (1901-1902), terrain lieu-dit Bézan (1905). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1853-1926), de coupes de bois (1888-1926), du regain (1908). Mines et carrières, concession pour la recherche et l'exploitation de feldspath et de quartz (1926). Place publique, aménagement (1930). (1848-1930)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Chaum
Cote : 2 O 139 6
Ancienne cote : 2 O 335 / O 11 / O 103 / O 255 / 3 V 5 ASG
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrain en vue de l'alignement de la place publique (1848) ; aliénations d'un terrain sis à Gerlot (1857), de communaux usurpés pour en affecter le produit à la reconstruction de l'église (1877-1878), de terrains sis au quartier de la Hountète (1890-1891), d'une partie du jardin du presbytère (1901-1902), terrain lieu-dit Bézan (1905). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1853-1926), de coupes de bois (1888-1926), du regain (1908). Mines et carrières, concession pour la recherche et l'exploitation de feldspath et de quartz (1926). Place publique, aménagement (1930).
Date : 1848-1930
Présentation du contenu :
La liasse comprend trois plans :
[Commune de Chaum, aliénation d'une partie du jardin du cimetière, plan]. Talazac, architecte. 7 mars 1902. Ech. 2 cm par m. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,23 m.
Commune de Chaum, aliénation d'un terrain communal, plan figuré et détaillé des lieux et métré. Branque, géomètre, agent-voyer communal. 7 février 1905. Ech. 2 mm par m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,23 m. 2 exemplaires.
À noter : concernant l'aliénation de communaux usurpés, voir également le dossier de reconstruction de l'église dans la liasse 2 O 139 5
Sujet : biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / minerai / place publique / plan
Personne : Branque (géomètre) / Talazac (architecte)
Lieu : La Gerlo (Chaum, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bézan (Chaum, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Chaum (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
