Notice descriptive
Dossier préparatoire : notes, correspondance, comptes rendus de réunion, annexes. Copie d'un dossier contrôlé (dossier Pyrène). Tableaux de bord des contrôles conjoints et approfondis.
(1998/2001)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Audits de la commission interministérielle de contrôle des comptes (CICC). > Mission d'audit du 19 au 23 février 2001.
Cote : 7823 W 80
Intitulé :
Dossier préparatoire : notes, correspondance, comptes rendus de réunion, annexes. Copie d'un dossier contrôlé (dossier Pyrène). Tableaux de bord des contrôles conjoints et approfondis.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
