Notice descriptive
7259 - EURL Hostellerie de la Poste (Aveyron), modernisation et création d'une piscine (2001-2002) ; 7548 - Société Lautier & Cie (Tarn), aide aux investissement matériels (2001-2002) ; 8799 - communauté des communes d'Astarac Bigorre (Hautes-Pyrénées), aménagement de la zone d'activité de Lalanne-Frie (1995-2000).
(1995/2002)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements Feder. > Objectif 5b.
Cote : 7823 W 103
Intitulé :
7259 - EURL Hostellerie de la Poste (Aveyron), modernisation et création d'une piscine (2001-2002) ; 7548 - Société Lautier & Cie (Tarn), aide aux investissement matériels (2001-2002) ; 8799 - communauté des communes d'Astarac Bigorre (Hautes-Pyrénées), aménagement de la zone d'activité de Lalanne-Frie (1995-2000).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
