Notice descriptive

Objectif 2, Communauté de communes de l'agglomération Tarbaise (Hautes-Pyrénées), réhabilitation de friches industrielles de GIAT Industrie (2001-2002) ; CIEN (Hautes-Pyrénées), opération DECIELEC (2001-2002). Objectif 5b (sous-programme PYRENE), association des hôteliers de la route des Pyrénées (Haute-Garonne), "Route hôtelière des Pyrénées" (1996-2000). Leader II, association "Initiatives pour le Pays Saint-Affricain" (Aveyron), attribution de prêts d'honneur à 0% aux créateurs d'entreprises du pays Saint-Affricain (1998-2001).

 (1996/2002)

Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Dossiers préparés pour les contrôles : pièces extraites, correspondance, notification de contrôle. > Financements Feder.
Cote : 7823 W 88
Intitulé :

Objectif 2, Communauté de communes de l'agglomération Tarbaise (Hautes-Pyrénées), réhabilitation de friches industrielles de GIAT Industrie (2001-2002) ; CIEN (Hautes-Pyrénées), opération DECIELEC (2001-2002). Objectif 5b (sous-programme PYRENE), association des hôteliers de la route des Pyrénées (Haute-Garonne), "Route hôtelière des Pyrénées" (1996-2000). Leader II, association "Initiatives pour le Pays Saint-Affricain" (Aveyron), attribution de prêts d'honneur à 0% aux créateurs d'entreprises du pays Saint-Affricain (1998-2001).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7823 W

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