Notice descriptive
Financements Feder.
(1996/2002)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Dossiers préparés pour les contrôles : pièces extraites, correspondance, notification de contrôle.
Cote : 7823 W 88 - 89
Intitulé :
Financements Feder.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Objectif 2, Communauté de communes de l'agglomération Tarbaise (Hautes-Pyrénées), réhabilitation de friches industrielles de GIAT Industrie (2001-2002) ; CIEN (Hautes-Pyrénées), opération DECIELEC (2001-2002). Objectif 5b (sous-programme PYRENE), association des hôteliers de la route des Pyrénées (Haute-Garonne), "Route hôtelière des Pyrénées" (1996-2000). Leader II, association "Initiatives pour le Pays Saint-Affricain" (Aveyron), attribution de prêts d'honneur à 0% aux créateurs d'entreprises du pays Saint-Affricain (1998-2001).
(1996/2002)École des mines d'Albi-Carmaux, programme de recherche et de transfert de technologie vers les PMI, tranche 1 (1997-1999).
(1997/1999)
