Notice descriptive
Dossiers préparés pour les contrôles : pièces extraites, correspondance, notification de contrôle.
(1996/2002)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999.
Cote : 7823 W 88 - 90
Intitulé :
Dossiers préparés pour les contrôles : pièces extraites, correspondance, notification de contrôle.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Financements Feder.
(1996/2002)Financements FEOGA, objectif 5 B, syndicat intercommunal d'aménagement des Vallées de l'Osse, la Guiroue et l'Auzoue (Gers), restauration des berges de la Giroue et de l'Auzoue (1999-2001) ; OGAF de Lautrec (Tarn), équipements en matériel spécifique pour la culture de l'ail rose (1997-1999).
(1997/2001)
