Notice descriptive
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Midi-Pyrénées
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Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
31/05/2017Dernière mise à jour :
16/01/2020 15:42:48Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
- Professions médicales, paramédicales et sociales, gestion du personnel. - Listes d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale ; agents ayant cessé leurs fonctions : dossiers individuels. (1964/1978)
- Administration générale. - Fonctionnement, amélioration des formulaires administratifs : conventions, extraits de délibérations et de procès-verbaux de commissions, règlements, documents préparatoires, études, tableaux, correspondance, documentation, modèles d'imprimés nationaux, rapports, synthèses. (1959/1987)
- Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Administration générale (1981-2009). Missions transversales (1975-2010). Politiques de santé publique et de prévention (1968-2011). Politique médico-sociale et sociale (1979-2010). Politique d’inspection, de contrôle et d’évaluation (1962-2010). Professions médicales et paramédicales (1975-2010). (1962-2011)
- Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Dossiers du directeur (1999-2008). Dossiers du directeur adjoint (1998-2000). (1998-2008)
- Direction régionale de la santé et de la sécurité sociale. - Administration générale (1986-2008). Missions transversales (1971-2005). Politique de santé publique et de prévention (1915-2008). Politique médico-sociale et sociale (1993-2004). (1915-2008)
- Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Midi-Pyrénées (DRASS). - Administration générale (1935-2010). Politique de santé publique (1973-2008). Politique sociale et médico-sociale (1991-2010). Professions médicales, paramédicales et sociales (1963-2013). Inspection régionale (1968-2012). Gestion du personnel (1901-1990). Gestion des laboratoires de biologie médicale (1921-2011). (1901-2013)
Pour aller plus loin
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