Notice descriptive

Administration générale. - Fonctionnement, amélioration des formulaires administratifs : conventions, extraits de délibérations et de procès-verbaux de commissions, règlements, documents préparatoires, études, tableaux, correspondance, documentation, modèles d'imprimés nationaux, rapports, synthèses. (1959/1987)

Contexte : Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 5451 W 1 - 52
Intitulé : Administration générale. - Fonctionnement, amélioration des formulaires administratifs : conventions, extraits de délibérations et de procès-verbaux de commissions, règlements, documents préparatoires, études, tableaux, correspondance, documentation, modèles d'imprimés nationaux, rapports, synthèses.
Importance matérielle : 2,55 m.l.
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 11 janvier 1988

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono


haut de page