Présentation du fonds

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  13 juin 2017

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Le versement est constitué des archives du directeur de la DRASS de 1999 à 2008, Monsieur Jean-Paul Rigaux, et du directeur adjoint de 1998 à 2000, Monsieur Emmanuel Forichon. Ces archives étaient conservées dans les locaux de l’actuelle agence régionale de santé de Toulouse.

  Les dossiers du...

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  Le versement est constitué des archives du directeur de la DRASS de 1999 à 2008, Monsieur Jean-Paul Rigaux, et du directeur adjoint de 1998 à 2000, Monsieur Emmanuel Forichon. Ces archives étaient conservées dans les locaux de l’actuelle agence régionale de santé de Toulouse.

  Les dossiers du directeur sont composés des comptes rendus et bilans qu’il a rédigés suite à sa participation aux réunions concernant le plan d’actions triennal entre 2000 et 2005, ainsi que de ses agendas.

  Les dossiers de travail du directeur adjoint concernent le fonctionnement interne de la direction avec le passage à l’an 2000, ainsi que la mise en place de missions régionales d’action sanitaire publique de 1998 à 2000.

  Ce versement fait suite aux versements 5125 W, 5451 W et 7998 W versés par la DRASS aux Archives départementales de la Haute-Garonne entre 1982 et 2017.

   

• Tris et éliminations

  classé définitivement

• 
  Indexation

• Sujets

  action sanitaire / organe délibérant / santé

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Bordereau de versement communicable

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  12/07/2017

• Dernière mise à jour :

  30/10/2019 15:53:55

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.