Notice descriptive
1448 - Conseil général du Gers, remise en navigabilité de la Baïse (1997-2001) ; 1539 - Vic-Fezensac (Gers), mise en conformité, extension et travaux de sécurité des Arènes (2000).
(1997/2001)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements Feder. > Objectif 5b.
Cote : 7823 W 97
Intitulé :
1448 - Conseil général du Gers, remise en navigabilité de la Baïse (1997-2001) ; 1539 - Vic-Fezensac (Gers), mise en conformité, extension et travaux de sécurité des Arènes (2000).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
