Notice descriptive
1667 (janvier-février) (1667 (janvier-février))
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions judiciaires > Grands Jours > Nîmes > Procès par écrit. Arrêts civils et criminels.
Cote : 1 B 92 N
Intitulé : 1667 (janvier-février)
Date : 1667 (janvier-février)
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / justice / justice civile / justice pénale / affaire civile / crimes et délits / décision de justice / qualification correctionnelle / qualification criminelle
Lieu : Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Gard (France ; département) / Nîmes (Gard, France)
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Parlement de Toulouse et parlements éphémèresLe formulaire de recherche :
