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Notice descriptive
Plan géométrique d'une partie du village de Frouzins où se trouve indiqué par une teinte jaune la construction établie par le sieur Simorre Joseph sur l'impasse communale. Albert, agent-voyer. 16 février 1857. Ech. 0,005 p.m. (1857)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins > Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1856-1863), réclamations de Laurent Lades au sujet d'une limite de propriété (1860), de Bernard Cassessus et de la Société pyrénéenne d'Énergie électrique pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1884-1915). Contrats, abonnement à la SACEM (1919-1928), assurance contre l'incendie (1926).
Cote : 2 O 203 3 (1)
Intitulé : Plan géométrique d'une partie du village de Frouzins où se trouve indiqué par une teinte jaune la construction établie par le sieur Simorre Joseph sur l'impasse communale. Albert, agent-voyer. 16 février 1857. Ech. 0,005 p.m.
Date : 1857
Importance matérielle : Dim. 0,32 x 0,51 m. Coul. sur calque collé sur papier.
Sujet : plan / village / voie communale / administration communale / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / propriété intellectuelle / plan / village
Personne : Albert (agent-voyer) / Simorre, Joseph / Lades, Laurent / Cassessus, Bernard / Simorre / Décamps / Viané (agent voyer)
Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Photo
Iconographies
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L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
