Notice descriptive

291 - société Lomagne confection (Gers), investissement matériel en vue d'intensifier la production (1996-2000) ; 526 - SARL la Terrasse (Lot), réorganisation du rez de chaussée réfection de la toiture et rénovation de l'hôtel-restaurant (1999-2002) ; 0584 - Conseil général de l'Aveyron, aménagement et desserte en gaz naturel de zones d'activités en bordure de l'A75 (1996-2000).

 (1996/2002)

Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements Feder. > Objectif 5b.
Cote : 7823 W 93
Intitulé :

291 - société Lomagne confection (Gers), investissement matériel en vue d'intensifier la production (1996-2000) ; 526 - SARL la Terrasse (Lot), réorganisation du rez de chaussée réfection de la toiture et rénovation de l'hôtel-restaurant (1999-2002) ; 0584 - Conseil général de l'Aveyron, aménagement et desserte en gaz naturel de zones d'activités en bordure de l'A75 (1996-2000).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7823 W

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