Notice descriptive
Rôle du procureur général au début des guerres de religions. (1560)
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions judiciaires > Parquet du procureur général du roi.
Cote : 1 B 4738
Intitulé : Rôle du procureur général au début des guerres de religions.
Date : 1560
Présentation du contenu :
"Registre de monsieur le Procureur general du roy pour le voiage par luy faict au bas pays de Languedoc par commandement du roi et de sa court de parlement de Toulouse, contre les rebelles et esmotionnaires, en l'an mil cinq cens soixante".
Sujet : guerres de Religion. 1562-1598 / mouvement populaire / protestant / vie politique / vie publique / vie religieuse / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / justice / justice civile / justice pénale / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / qualification criminelle
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Parlement de Toulouse et parlements éphémèresLe formulaire de recherche :
