Notice descriptive

4204 - Valence-sur-Baïse (Gers), aménagement d'une halte nautique et d'un cheminement piétonnier (1997-2001) ; 4395 - S.A. HLM le Polygone (Lot), construction d'une Marpa à Lauzès (1998-2001) ; 4466 - Syndicat mixte des Causses du Quercy (Lot), suivi et études de la gestion des communaux de Caniac-du-Causse (1997-2002) ; 5249 - Société des eaux minérales de Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn-et-Garonne), création d'une chaîne d'embouteillage (1998-2000).

 (1997/2002)

Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements Feder. > Objectif 5b.
Cote : 7823 W 101
Intitulé :

4204 - Valence-sur-Baïse (Gers), aménagement d'une halte nautique et d'un cheminement piétonnier (1997-2001) ; 4395 - S.A. HLM le Polygone (Lot), construction d'une Marpa à Lauzès (1998-2001) ; 4466 - Syndicat mixte des Causses du Quercy (Lot), suivi et études de la gestion des communaux de Caniac-du-Causse (1997-2002) ; 5249 - Société des eaux minérales de Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn-et-Garonne), création d'une chaîne d'embouteillage (1998-2000).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7823 W

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