Notice descriptive
Documents préparatoires à la séance : notes, correspondance, tableaux avec avis du SGAR, avis des services régionaux.
(1999/1999)
Contexte : 7824 W > Elaboration et pilotage du programme 1994-1999. > Instances décisionnelles. > Comité régional de programmation. - Dossiers de séances : ordre du jour, fiches descriptives des projets, avis des services régionaux, tableaux avec avis du SGAR, comptes rendus de réunion, tableaux récapitulatifs des dates de notification des projets, notes, correspondance. > 28 septembre 1999.
Cote : 7824 W 15
Intitulé :
Documents préparatoires à la séance : notes, correspondance, tableaux avec avis du SGAR, avis des services régionaux.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
