Notice descriptive
28 septembre 1999.
(1999/1999)
Contexte : 7824 W > Elaboration et pilotage du programme 1994-1999. > Instances décisionnelles. > Comité régional de programmation. - Dossiers de séances : ordre du jour, fiches descriptives des projets, avis des services régionaux, tableaux avec avis du SGAR, comptes rendus de réunion, tableaux récapitulatifs des dates de notification des projets, notes, correspondance.
Cote : 7824 W 15 - 17
Intitulé :
28 septembre 1999.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Documents préparatoires à la séance : notes, correspondance, tableaux avec avis du SGAR, avis des services régionaux.
(1999/1999)Documents examinés pendant la séance : fiches descriptives des projets annotées.
(1999/1999)Compte rendu de réunion, correspondance, tableaux récapitulatifs.
(1999/1999)
