Notice descriptive
Instances décisionnelles. (1988/1999)
Contexte : 7824 W > Elaboration et pilotage du programme 1994-1999.
Cote : 7824 W 5 - 34
Intitulé : Instances décisionnelles.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Comité régional de programmation. - Dossiers de séances : ordre du jour, fiches descriptives des projets, avis des services régionaux, tableaux avec avis du SGAR, comptes rendus de réunion, tableaux récapitulatifs des dates de notification des projets, notes, correspondance. (1995/1999)
- Comité de suivi. - Dossiers de séances : ordre du jour, convocations, listes d'émargement, tableaux et états généraux d'avancement de la programmation, rapports, tableaux récapitulatifs sur la mise à disposition des crédits, notes, comptes rendus de réunions. (1988/1999)
- Comités départementaux de sélection des projets. (1999/1999)
