Notice descriptive
Instances décisionnelles.
(1988/1999)
Instances décisionnelles.
Notices filles
Comité régional de programmation. - Dossiers de séances : ordre du jour, fiches descriptives des projets, avis des services régionaux, tableaux avec avis du SGAR, comptes rendus de réunion, tableaux récapitulatifs des dates de notification des projets, notes, correspondance.
(1995/1999)Comité de suivi. - Dossiers de séances : ordre du jour, convocations, listes d'émargement, tableaux et états généraux d'avancement de la programmation, rapports, tableaux récapitulatifs sur la mise à disposition des crédits, notes, comptes rendus de réunions.
(1988/1999)Comités départementaux de sélection des projets.
(1999/1999)
