Notice descriptive
Révision du Plan d'exposition au bruit (PEB).
(1986/2001)
Contexte : 6815 W > Lutte contre le bruit. > Aérodrome de Toulouse-Francazal.
Cote : 6815 W 61 - 62
Intitulé :
Révision du Plan d'exposition au bruit (PEB).
Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / pollution sonore / aérodrome
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Engagement de la révision: arrêté préfectoral du 13 novembre 1989, comptes-rendus de réunions de la commission consultative de l'environnement, consultation des communes, dossier de présentation de la révision du PEB avec plans.
(1986/1990)Enquête publique : arrêté d'ouverture d'enquête publique du 18 septembre 1990, délibération des conseils municipaux, rapport de commissaire enquêteur, arrêté préfectoral d'approbation du 8 octobre 1991.
(1990/1991)
