Notice descriptive
Aérodrome de Toulouse-Francazal.
(1985/2001)
Contexte : 6815 W > Lutte contre le bruit.
Cote : 6815 W 60 - 63
Intitulé :
Aérodrome de Toulouse-Francazal.
Sujet : aérodrome / aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / pollution sonore
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Commission consultative de l'environnement : arrêtés de constitution de la commission, comptes rendus de réunions.
(1985/1997)Révision du Plan d'exposition au bruit (PEB).
(1986/2001)Plaintes et contentieux. - Contentieux portés par la commune de Portet-sur-Garonne et la SEM de Colomiers contre l'Etat et le Plan d'exposition au bruit, jugement du 17 mai 2001. Plaintes : Parc African Safari, Cugnaux, Lacroix-Falgarde, Vieille-Toulouse.
(1992/2001)
