Notice descriptive
Aérodrome de Toulouse-Francazal. (1985/2001)
Contexte : 6815W > Lutte contre le bruit.
Cote : 6815 W 60 - 63
Intitulé : Aérodrome de Toulouse-Francazal.
Sujet : aérodrome / aménagement des eaux / aérodrome / pollution sonore / traitement des eaux usées / pollution sonore
Notices filles
- Commission consultative de l'environnement : arrêtés de constitution de la commission, comptes rendus de réunions. (1985/1997)
- Révision du Plan d'exposition au bruit (PEB). (1986/2001)
- Plaintes et contentieux. - Contentieux portés par la commune de Portet-sur-Garonne et la SEM de Colomiers contre l'Etat et le Plan d'exposition au bruit, jugement du 17 mai 2001. Plaintes : Parc African Safari, Cugnaux, Lacroix-Falgarde, Vieille-Toulouse. (1992/2001)
