Notice descriptive
Environnement, autorisations au titre de la loi sur l'eau (1978-2008) ; périmètre de protection des captages d'eau potable (1978-2008) ; lutte contre le bruit, aérodromes de Toulouse-Francazal, de Toulouse-Lasbordes et de Toulouse-Blagnac (1985-2006) (1978-2008) 
| Environnement, autorisations au titre de la loi sur l'eau (1978-2008) ; périmètre de protection des captages d'eau potable (1978-2008) ; lutte contre le bruit, aérodromes de Toulouse-Francazal, de Toulouse-Lasbordes et de Toulouse-Blagnac (1985-2006) | Importance matérielle : 10 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6815 W 1 - 77 | Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture |
| Dates extrêmes : 1978-2008 |
Contexte
Producteur
Midi-Pyrénées (France). PréfectureModalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
15 décembre 2009
ContenuPrésentation du contenu
Autorisations au titre de la loi sur l'eau (1978-2008).
Périmètre de protection des captages d'eau potable (1978-2008).
Lutte contre le bruit, aérodromes de Toulouse-Francazal, de Toulouse-Lasbordes et de Toulouse-Blagnac (1985-2006)
Tris et éliminations
classé
IndexationSujets
aménagement des eaux / aérodrome / pollution sonore / traitement des eaux uséesType de documents
déclaration d'utilité publique
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
16/06/2010Dernière mise à jour :
04/07/2025 14:34:21Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
- Autorisations au titre de la loi sur l'eau. (1978/2008)
- Périmètres de protection des captages d'eau potable, classé par date d'arrêté de déclaration d'utilité publique. (1978/2008)
- Lutte contre le bruit. (1985/2006)
- Charte pour l'environnement. - Circulaires et textes réglementaires. Charte d'écologie urbaine et de qualité de vie de la commune de Blagnac: délibération du conseil municipal, comptes-rendus du comité de pilotage, convention d'étude entre l'Etat et la commune de Blagnac. Plans municipaux et départementaux : circulaires et textes réglementaires, projets de plan des communes de Saint-Jean et Cugnaux. (1991/1994)
