Notice descriptive

Environnement, autorisations au titre de la loi sur l'eau (1978-2008) ; périmètre de protection des captages d'eau potable (1978-2008) ; lutte contre le bruit, aérodromes de Toulouse-Francazal, de Toulouse-Lasbordes et de Toulouse-Blagnac (1985-2006) (1978-2008)  


  • Contexte
  • Producteur
    Haute-Garonne (France). Préfecture
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    15 décembre 2009

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Autorisations au titre de la loi sur l'eau (1978-2008).

    Périmètre de protection des captages d'eau potable (1978-2008).

    Lutte contre le bruit, aérodromes de Toulouse-Francazal, de Toulouse-Lasbordes et de Toulouse-Blagnac (1985-2006)

  • Tris et éliminations

    classé


  • Indexation
  • Sujets
    aménagement des eaux / aérodrome / pollution sonore / traitement des eaux usées
  • Type de documents
    déclaration d'utilité publique

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Annexe de conservation

  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    16/06/2010
  • Dernière mise à jour :
    27/01/2026 12:16:55
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Documents

6815 W
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L'inventaire :

6815 W

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