Notice descriptive
Engagement de la révision: arrêté préfectoral du 13 novembre 1989, comptes-rendus de réunions de la commission consultative de l'environnement, consultation des communes, dossier de présentation de la révision du PEB avec plans.
(1986/1990)
Contexte : 6815 W > Lutte contre le bruit. > Aérodrome de Toulouse-Francazal. > Révision du Plan d'exposition au bruit (PEB).
Cote : 6815 W 61
Intitulé :
Engagement de la révision: arrêté préfectoral du 13 novembre 1989, comptes-rendus de réunions de la commission consultative de l'environnement, consultation des communes, dossier de présentation de la révision du PEB avec plans.
Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / pollution sonore / aérodrome
Type de document : Documents écrits
