Notice descriptive
1772 (4 septembre)-1780 (6 juillet) (1772 (4 septembre)-1780 (6 juillet))
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions judiciaires > Prisons. > Registres d'écrous. > Prison de la Conciergerie.
Cote : 1 B 4779
Intitulé : 1772 (4 septembre)-1780 (6 juillet)
Date : 1772 (4 septembre)-1780 (6 juillet)
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / justice / justice civile / justice pénale / population pénitentiaire / établissement pénitentiaire
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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