Notice descriptive

SICA-CEFEL (Tarn-et-Garonne), programme d'expérimentation fruits et légumes, numéros présage 11470 et 11623.

(1998/2001)

Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements FEOGA. > Objectif 5B. > Institut régional de la qualité agro-alimentaire de Midi-Pyrénées (IRQUALIM ; Haute-Garonne), promotion et certification des productions agricoles de qualité, numéros présage 10483, 11470, 11379, 11429, 11430, 11431, 11432, 11309.
Cote : 7823 W 143
Intitulé :

SICA-CEFEL (Tarn-et-Garonne), programme d'expérimentation fruits et légumes, numéros présage 11470 et 11623.

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7823 W

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