Notice descriptive
Fonds d’industrialisation de l’agglomération toulousaine (FIAT).
(2002/2008)
Fonds d’industrialisation de l’agglomération toulousaine (FIAT).
Notices filles
Financement du fonds d’industrialisation : notes, correspondance avec les collectivités territoriales (décembre 2002-juin 2003). Comité d’attribution des aides du 31 janvier 2003, 28 avril 2003, 27 juin 2003, 25 septembre 2003 et 15 décembre 2003 : comptes rendus de réunions, rapports d’instruction et notes de la Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE). Élaboration de la circulaire d’application et de la convention d’utilisation du FIAT (2003). Reconversion du pôle chimique : notes et comptes rendus de réunions (janvier-février 2003).
(2002/2003)Conventions relatives au FIAT et au fonds d’industrialisation du Comminges (FIC), finalisation et signature (2003-2004). Comité d’attribution des aides du 14 mai 2004, 6 octobre 2004, 20 décembre 2004.
(2003/2004)Comité d’attribution des aides du 12 mai 2005, 14 septembre 2005, 9 novembre 2005.
(2005/2005)Comité technique du 16 février 2006, 15 septembre 2006, 27 septembre 2007 ; comité d’attribution des aides du 11 mai 2006, 22 décembre 2006, 21 décembre 2007 ; prise de position du Conseil général sur les critères d’attribution des aides (mai 2006-février 2007) ; bilans au 31 décembre 2006, 9 août 2007 et 31 décembre 2007 ; note du 3 mars 2008 ; pérennisation du FIAT par les collectivités territoriales (juin-juillet 2008). Fonds d’industrialisation du Comminges, demande de reconduction de la convention (2006).
(2006/2008)
